Search results for zones-agricoles
Filters
625 datasets for “zones-agricoles”
- data.gouv.fr
ZONE AGRICOLE CHLORDECONE
DEAL GuadeloupeUpdated 15 Dec 2022
-2005- Cartographie des zones agricoles potentiellement polluées par la chlordécone en Guadeloupe L_POTENTIEL_CHLORDECONE_S
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
CORINE LAND COVER 2012 - Zones agricoles - Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Sept 2017
Occupation du sol, base CORINE LAND COVER 2012 Zones agricoles - DREAL Hauts-de-France
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle pouvant faire l'objet d'un changement de destination
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI …
- CSV
- data.gouv.fr
Zonage des Zones Agricoles Protégées
DDTM GardUpdated 6 Aug 2021
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Zones agricoles defavorisees en Vendée
DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 2 Sept 2025
La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes - A9 Générateurs relatifs aux zones agricoles protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 10 Jan 2020
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes comprises dans la zone agricoles de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024
Les communes situées dans la zone de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Données des permis de construire en zone agricole dans l’Hérault (34) et les Bouches du Rhône (13) en 2018
CAMPARDON, MYRIAMUpdated 5 Feb 2026
Lien vers la fiche source Ce jeu de données comporte la base de données des permis de construire …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones Agricoles OSM
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les zones sableuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces naturelles associées au …
- data.gouv.fr
Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 20 May 2015
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS