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625 datasets for “zones-agricoles”

  1. data.gouv.fr

    ZONE AGRICOLE CHLORDECONE

    DEAL GuadeloupeUpdated 15 Dec 2022

    -2005- Cartographie des zones agricoles potentiellement polluées par la chlordécone en Guadeloupe L_POTENTIEL_CHLORDECONE_S

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  2. data.gouv.fr

    CORINE LAND COVER 2012 - Zones agricoles - Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Sept 2017

    Occupation du sol, base CORINE LAND COVER 2012 Zones agricoles - DREAL Hauts-de-France

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  3. data.gouv.fr

    Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle pouvant faire l'objet d'un changement de destination

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Zonage des Zones Agricoles Protégées

    DDTM GardUpdated 6 Aug 2021

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  5. data.gouv.fr

    Zones agricoles defavorisees en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 2 Sept 2025

    La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation …

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  7. data.gouv.fr

    Servitudes - A9 Générateurs relatifs aux zones agricoles protégées en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 10 Jan 2020

    Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …

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  8. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …

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  9. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …

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  10. data.gouv.fr

    Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022

    Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …

    • INCONNU
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  11. data.gouv.fr

    Communes comprises dans la zone agricoles de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024

    Les communes situées dans la zone de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Données des permis de construire en zone agricole dans l’Hérault (34) et les Bouches du Rhône (13) en 2018

    CAMPARDON, MYRIAMUpdated 5 Feb 2026

    Lien vers la fiche source Ce jeu de données comporte la base de données des permis de construire …

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  13. data.gouv.fr

    DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  14. data.gouv.fr

    Zones Agricoles OSM

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    Les zones sableuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces naturelles associées au …

  15. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …

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  16. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 20 May 2015

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …

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  17. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

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  18. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …

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  19. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …

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  20. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020

    Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de …

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