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188 datasets for “zone-reglementaire”

  1. data.gouv.fr

    PPRI ORGE - SALLEMOUILLE ZONE REGLEMENTAIRE

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jun 2018

    Cartographie réglementaire PPRI Orge - Sallemouille

  2. data.gouv.fr

    ZONE REGLEMENTAIRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jun 2018

    RISQUES TECHNOLOGIQUES

    • TXT
  3. data.gouv.fr

    ZONES REGLEMENTAIRES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jun 2018

    RISQUES TECHNOLOGIQUES CIM ANTARGAZ

    • TXT
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Zones réglementaires de circulation à Bordeaux en 2020

    Ville de BordeauxUpdated 19 Aug 2020

    Réglementation spécifique des zones de circulation.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    ZONE REGLEMENTAIRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATIONS DE L'ORGE ET DE LA SALLEMOUILLE

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 29 Jun 2018

    RISQUES D'INONDATIONS

    • TXT
  6. data.gouv.fr

    ZONE REGLEMENTAIRE DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES SOCIÉTÉS CIM et ANTARGAZ

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jun 2018

    Zones réglementaires du Plan de prévention des risques technologiques du site CIM ANTARGAZ

  7. data.gouv.fr

    Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 50 à 100 m

    DREAL OccitanieUpdated 7 Sept 2023

    Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 50 à 100 m

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 10 à 50 m

    DREAL OccitanieUpdated 7 Sept 2023

    Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 10 à 50 m

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 100 à 200 m

    DREAL OccitanieUpdated 7 Sept 2023

    Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 100 à 200 m

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

    DDT ArdennesUpdated 15 Nov 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  11. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Zones inondables du Vernisson en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zones inondables du Solin en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zones inondables du Beuvron en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 2 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones inondables du Puiseaux en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zones inondables du Cosson en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zones inondables de la Retrève en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zones inondables de la Bezonde en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Zones inondables du Fusain en dehors des zones réglementaires des PPRI

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Feb 2024

    Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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