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Search results for zone-damenagement-concerte

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10 datasets for “zone-damenagement-concerte”

  1. data.gouv.fr

    Programmes des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Mar 2025

    Cette couche de données contient les périmètres de chaque programme d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement …

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  2. data.gouv.fr

    Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    (ZAC) Une zone d'aménagement concerté est une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Mar 2020

    Cette couche de données contient les périmètres de découpage d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement Concerté …

    • CSV
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  4. data.gouv.fr

    Bâtiments projets des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Apr 2025

    Cette couche de données contient les emprises des bâtiments projets sur les opérations d'aménagement (Zone d'Aménagement …

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  5. data.gouv.fr

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 20 Feb 2018

    Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est …

    • MAPINFO TAB
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    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Limites d'intervention des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Mar 2020

    Cette couche "métier" de données contient les périmètres d'intervention des aménageurs dans le cadre d'une opération …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise l'emprise géographique précise des plans généraux d'alignements (PGA) recensés sur Rennes Métropole. Les …

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  8. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022

    Ces secteurs recensent les périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) sur Rennes Métropole. Une zone d'aménagement …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre de prise en considération (PPC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021

    Cette couche de polygones recense les périmètres de prise en considération (PCC) sur Rennes Métropole. Le principe d …

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“zone-damenagement-concerte” datasets · Open Data Finder