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Search results for zonage-sismique

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28 datasets for “zonage-sismique”

  1. data.gouv.fr

    Zonage sismique en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2021

    Zonage sismique en Indre-et-Loire - en vigueur depuis le 1er Mai 2011. (article D.563-8-1 …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage sismique - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    Zones de sismicité en Haut-Garonne. en fonction de la probabilité d'occurrence des séismes. Très faible=pas …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage sismique de la France

    wpdUpdated 30 Jul 2018

    Zonage sismique de la France en vigueur depuis le 1er mai 2011 (d’après l’article D.563 …

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  4. data.gouv.fr

    Risque - Zonage sismique du département du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 29 May 2024

    … Zonage sismique du département du Loir-et-Cher extrait du zonage sismique de la France en vigueur depuis …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Dec 2025

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 Feb 2018

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage sismique en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage sismique en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage sismique en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage sismique en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Feb 2013

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonage sismique

    DREAL OccitanieUpdated 25 Aug 2017

    La France : une région à sismicité modérée Située en contexte intra continental, la France métropolitaine est une région …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage sismique de Nouvelle-Calédonie

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 17 Jul 2026

    … Pour autant, le territoire ne dispose pas d’un zonage sismique. En effet, la connaissance de l’aléa …

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  14. data.gouv.fr

    Risques sismiques dans la région Normandie

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Oct 2019

    Le zonage sismique est en vigueur depuis le 1er mai 2011 à la suite du décret du 22 …

  15. data.gouv.fr

    Zonage aléa sismique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023

    Le zonage sismique de la France applicable aux ouvrages à « risque normal » et aux ouvrages « à risque spécial …

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  16. data.gouv.fr

    Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026

    … Elle est traduite au niveau règlementaire par un zonage sismique, qui donne pour chaque commune son niveau d …

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  17. data.gouv.fr

    Zones sismiques à l'échelle communale en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2022

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  19. data.gouv.fr

    Zones de sismicité - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 12 Jul 2024

    La France dispose d’un zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en …

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  20. data.gouv.fr

    Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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