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Search results for zonage-plannification

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3 datasets for “zonage-plannification”

  1. data.gouv.fr

    Plans de zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Feb 2022

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 19 Aug 2019

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Réservoirs de biodiversité - Trame verte et bleue - SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 19 Jun 2026

    « Extrait de l’art. R. 371-19. du code de l’environnement – I. – Les continuités écologiques constituant la …

    • OGC:WMS
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
“zonage-plannification” datasets · Open Data Finder