Search results for zonage-commune
Filters
13 datasets for “zonage-commune”
- Opendatasoft hubLive preview
Plan Local d'Urbanisme - PLU
CA Melun Val de SeineUpdated 13 Nov 2026
Donnnées issues des PLU communaux
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à Finalités Régionales) en Hauts-de-France pour la période 2022-2027
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à finalités régionales) en Hauts …
- OGC:WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Table de référence des IRIS 2020 - Orléans Métropole
InseeUpdated 28 Dec 2020
Jeu de données présentant la table des références IRIS au 1er janvier 2020 - zonages 2020. Ce jeu de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016
Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Arrêtés de catastrophe naturelle par commune
TACCTUpdated 20 Jul 2026
… Considérations légales et éthiques**\ Donnée administrative publique portant sur des zonages communaux et des événements, aucune donnée personnelle.
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026 L'APA s’adresse aux personnes âgées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026 L'APA s’adresse aux personnes âgées …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012
DDT AveyronUpdated 26 Oct 2021
… La présente couche agrège sur le département concerné l'ensemble des zonages communaux et infra-communaux (pour les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026. L'APA s’adresse aux personnes âgées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026. L'APA s’adresse aux personnes âgées …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) de 2007 à 2013 en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 8 Jun 2017
… les zonages communaux partiels ne sont indiqués que par une catégorie de code (P), il faut se reporter …
- MAPINFO TAB