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16 datasets for “zonage-abc”
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Zonage ABC de Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Zonage ABC : Le zonage A/B/C caractérise la tension du marché du logement en découpant le territoire …
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Zonage ABC des communes - Tension du marché des logements
KadataUpdated 30 Jun 2023
"Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement …
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[Observatoire habitat] Zonage ABC - Déséquilibre entre l'offre et la demande de logements
Ministère du logementUpdated 30 Jun 2022
Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement …
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * le logement locatif intermédiaire …
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la transition écologiqueUpdated 5 Jun 2026
… Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : le logement locatif intermédiaire …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * le logement locatif intermédiaire …
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Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2025
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Sept 2025
Le nouveau zonage « ABC » a été révisé par l’arrêté ministériel du 5 septembre 2025 pris en application …
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Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026
Les données sont isssues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre …
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Zonages logement ABC et zonages I - II - III
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026
Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le …
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Zonage ABC en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
(La dernière mise à jour du 11/12/2025 tient compte de l'arrêté du 5 septembre 2025 …
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Zonages d'investissement locatif (A, B, C)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 19 Sept 2024
L_ZONAGES_ABC_S_074
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015
… de plusieurs zonages dont : - l'armature urbaine du SCoT - le zonage national (zonage ABC) - financement (I II III)
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Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… Il donne aussi la zone de tension du logement (zonage ABC), la fiabilité de l'estimation de loyer …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
… de plusieurs zonages dont : \- l'armature urbaine du SCoT \- le zonage national (zonage ABC) \- financement (I II III)
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Indicateurs fonciers et immobiliers par commune
InfoparcelleUpdated 6 Nov 2026
… d'habitation, zone tendue (décret n° 2013-392), zonage ABC, document d'urbanisme en vigueur et part de …
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Baromètre de l'investissement locatif : rendement et prix réels par commune
ScrapimmoUpdated 28 Sept 2026
… loyers du ministère du Logement (DGALN). - Tension locative : zonage ABC officiel, converti en échelle de 1 à 5 …
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