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Search results for urbanisme-reglementaire

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15 datasets for “urbanisme-reglementaire”

  1. data.gouv.fr

    Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG

    KadataUpdated 14 Feb 2022

    Extrait du tableau p.27 du document de description des [Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d …

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  2. data.gouv.fr

    Informations surfaciques complémentaires relatives à l’urbanisme de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 17 Apr 2026

    Cette table regroupe des informations surfaciques complémentaires issues de sources réglementaires et environnementales variées (PPRI, PPRL, ENS, sites …

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    • SHAPEFILE
  3. data.gouv.fr

    Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026

    Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables …

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    • GPKG
  4. data.gouv.fr

    Informations ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026

    Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires. On peut consulter les éléments …

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  5. data.gouv.fr

    Informations surfaciques des PLU de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026

    Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations surfacique. On peut consulter les éléments …

    • CSV
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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Quand les PLU(i) régulent la pluie : évaluation du potentiel des Plans Locaux d'Urbanisme pour intégrer la gestion des eaux pluviales à la source – le cas de Nantes Métropole. Thèse [annexes].

    Chavez, SarayUpdated 20 Jun 2025

    … adaptation au changement climatique et l’articulation entre urbanisme réglementaire et solutions fondées sur la nature. Cette évaluation …

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    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Plan local d'urbanisme (PLU) - Carry-le-Rouet - 2013

    ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022

    … Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 31 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Plan local d'urbanisme (PLU) - Le Rove - 2012

    ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022

    … Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 29 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Plan local d'urbanisme (PLU) - Sausset-les-Pins - 2013

    ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022

    … Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 13 …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètre divers PLU

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Servitudes PLU

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de zonage du PLU

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Servitudes PLU

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …

  14. data.gouv.fr

    Périmètre divers PLU

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …

  15. data.gouv.fr

    Plan de zonage du PLU

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …

“urbanisme-reglementaire” datasets · Open Data Finder