Search results for urbanisme-reglementaire
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15 datasets for “urbanisme-reglementaire”
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Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG
KadataUpdated 14 Feb 2022
Extrait du tableau p.27 du document de description des [Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d …
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Informations surfaciques complémentaires relatives à l’urbanisme de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 17 Apr 2026
Cette table regroupe des informations surfaciques complémentaires issues de sources réglementaires et environnementales variées (PPRI, PPRL, ENS, sites …
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Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026
Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables …
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Informations ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026
Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires. On peut consulter les éléments …
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Informations surfaciques des PLU de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026
Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations surfacique. On peut consulter les éléments …
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Quand les PLU(i) régulent la pluie : évaluation du potentiel des Plans Locaux d'Urbanisme pour intégrer la gestion des eaux pluviales à la source – le cas de Nantes Métropole. Thèse [annexes].
Chavez, SarayUpdated 20 Jun 2025
… adaptation au changement climatique et l’articulation entre urbanisme réglementaire et solutions fondées sur la nature. Cette évaluation …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Carry-le-Rouet - 2013
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
… Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 31 …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Le Rove - 2012
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
… Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 29 …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Sausset-les-Pins - 2013
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
… Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 13 …
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Périmètre divers PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
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Servitudes PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
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Plan de zonage du PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
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Servitudes PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
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Périmètre divers PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …
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Plan de zonage du PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement …