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Search results for urbanisme-et-foncier

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43 datasets for “urbanisme-et-foncier”

  1. data.gouv.fr

    Espace boisé classé - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone située à moins de 270m d'un batiment en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026

    zone tampon autour du bâti indifférencié de la BD Topo (IGN) édition 171

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest …

    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient …

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zone située à moins de 480m d’un bâtiment en Bretagne - A supprimer

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026

    zone tampon créée à partir du bâti indifférencié de la BD Topo (IGN)

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zone située à moins de 500 m d'un batiment en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    zone tampon créée à partir du bâti indifférencié de la BD Topo (IGN) édition 171

    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Feb 2015

    Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Mar 2017

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Oct 2019

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Plouay

    Lorient AgglomérationUpdated 27 Feb 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 27 May 2016

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Jun 2018

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

    Lorient AgglomérationUpdated 6 May 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Riantec

    Lorient AgglomérationUpdated 25 Feb 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Guidel

    Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2026

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Hennebont

    Lorient AgglomérationUpdated 24 Oct 2024

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Gestel

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Nov 2023

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  20. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage

    Lorient AgglomérationUpdated 4 Dec 2024

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
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