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54 datasets for “urbanisme-commercial”

  1. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale_Urbanisme commercial 2/2 : De la prospective à la planification

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 28 Jul 2026

    Séminaire du 7 décembre 2021 sur **l'urbanisme commercial (2/2) : "de la prospective à la planification en …

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  2. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale_Urbanisme commercial 1/2 : Enjeux et perspectives

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 28 Jul 2026

    Séminaire du 23 novembre 2021 sur **l'urbanisme commercial (1/2) : "Comprendre les nouvelles dynamiques commerciales des territoires …

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  3. data.gouv.fr

    Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Feb 2021

    … choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial.

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  4. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale

    DDTM MancheUpdated 30 Jun 2017

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  5. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 13 Mar 2019

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Les SCoT s'imposent avec un rapport de …

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  6. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 17 Jul 2020

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  7. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 10 Oct 2025

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  8. data.gouv.fr

    Planification : Schéma de cohérence territoriale de l'Indre

    DDT IndreUpdated 13 Oct 2023

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 10 Dec 2024

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre des Schémas de cohérence territoriale dans le Gard

    DDTM GardUpdated 6 Mar 2026

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  11. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Jul 2022

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 10 Feb 2026

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  13. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 10 Feb 2026

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  14. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Apr 2026

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Sept 2023

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  16. data.gouv.fr

    Planification - Schéma de cohérence territoriale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 27 Dec 2023

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  17. data.gouv.fr

    Planification - Schéma de cohérence territoriale en Centre Val-de-Loire

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Jan 2019

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  18. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Val-d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2021

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  19. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jul 2026

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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  20. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 5 May 2026

    … entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où …

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