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Search results for typeref-01

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5 datasets for “typeref-01”

  1. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  2. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Informations surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

  3. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  4. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

  5. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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“typeref-01” datasets · Open Data Finder