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919 datasets for “transfert”
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
- XLS
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
- XLS
- data.gouv.fr
liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
- CSV
- data.gouv.fr
liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
- CSV
- data.gouv.fr
PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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Transfert marché exploitation LA VAGUE à SNC LA VAGUE - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 10 Jul 2019
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2013-14 - Transferts d’activité « visas »
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Politique de délivrance des visas : Moyens et méthodes (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Délibération convention transfert MO à Moisselles -Travaux voirie Rue Moutier - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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- WEB PAGE
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2013-74 - L’opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
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Données désagrégées sur les transferts de l’Etat vers les collectivités territoriales de 2008-2010
Updated 6 Apr 2017
Données désagrégées sur les transferts de l’Etat vers les collectivités territoriales par région 2009-2010
- XLS
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2013-75 - Opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte par nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015
Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
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MAGATT - Marker Assisited Gene Annotation Transfert for Triticeae
Rimbert, HélèneUpdated 16 Feb 2024
Lien vers la fiche source Test data for the MAGATT pipeline. Source code: https://forgemia.inra.fr/umr …
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PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024
DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024
-2023.09.26- PolicePublicite_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01 …
- ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
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2014-71 - Flux des transferts en application du règlement Dublin entre la France et les États membres
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016
Asile : La mise en œuvre du règlement de Dublin par la France
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 3 Aug 2017
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Aug 2017
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
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Structures de transfert et de valorisation
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 8 Sept 2015
… transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …
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Data from "TransfertN" project: Plant biomass, forage quality and residue composition in alfalfa-fescue mixtures
Louarn, GaëtanUpdated 10 Jan 2024
Lien vers la fiche source The dataset is composed of shoot and root biomass measurements and biochemical analyzes …
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