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Search results for titre-de-sejour

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133 datasets for “titre-de-sejour”

  1. data.gouv.fr

    2013-27 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  2. data.gouv.fr

    2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2015

    Le droit au séjour par type de carte

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  3. data.gouv.fr

    2014-44 - Délivrance de premiers titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Apr 2015

    Le droit au séjour par type de titre et groupe de pays

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  4. data.gouv.fr

    2013-29 - Nombre de visas de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  5. data.gouv.fr

    2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  6. data.gouv.fr

    2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire

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  7. data.gouv.fr

    2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

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  8. data.gouv.fr

    2014-39 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour (VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Feb 2016

    Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires

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  9. data.gouv.fr

    15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016

    … en premier titre ou après un autre titre de séjour ont pu être établies. Il s’agit du …

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  10. data.gouv.fr

    15052 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jan 2016

    Depuis son introduction en 2009 et sa généralisation en 2011, le VLS-TS constitue le premier titre de …

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  11. data.gouv.fr

    2013 - Tous premiers titres de séjour, tous pays en France métropolitaine (hors VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application …

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  12. data.gouv.fr

    2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015

    La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures

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  13. data.gouv.fr

    15050 - Délivrance de premiers titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016

    **Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays** Sur les 217 769 premiers titres …

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  14. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication …

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  15. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - les titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …

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  16. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …

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  17. data.gouv.fr

    15079 - Vérification des titres de séjour par les employeurs

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2016

    Depuis le 1er juillet 2007, les employeurs sont dans l’obligation de vérifier auprès de l’administration la …

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  18. data.gouv.fr

    2013-111 - Pourcentage de personnes souhaitant changer de logement dans la deuxième année qui suit l'obtention du titre de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … les nouveaux migrants ayant obtenu en 2006 leur premier titre de séjour sont plus mobiles que les Français …

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  19. data.gouv.fr

    EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …

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  20. data.gouv.fr

    EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …

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“titre-de-sejour” datasets · Open Data Finder