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133 datasets for “titre-de-sejour”
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2013-27 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
… Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …
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2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2015
Le droit au séjour par type de carte
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2014-44 - Délivrance de premiers titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Apr 2015
Le droit au séjour par type de titre et groupe de pays
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2013-29 - Nombre de visas de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS)
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016
… Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …
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2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …
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2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire
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2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …
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2014-39 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour (VLS-TS)
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Feb 2016
Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires
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15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016
… en premier titre ou après un autre titre de séjour ont pu être établies. Il s’agit du …
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15052 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jan 2016
Depuis son introduction en 2009 et sa généralisation en 2011, le VLS-TS constitue le premier titre de …
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2013 - Tous premiers titres de séjour, tous pays en France métropolitaine (hors VLS-TS)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application …
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2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015
La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures
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15050 - Délivrance de premiers titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
**Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays** Sur les 217 769 premiers titres …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication …
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L'admission au séjour - les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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15079 - Vérification des titres de séjour par les employeurs
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2016
Depuis le 1er juillet 2007, les employeurs sont dans l’obligation de vérifier auprès de l’administration la …
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2013-111 - Pourcentage de personnes souhaitant changer de logement dans la deuxième année qui suit l'obtention du titre de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… les nouveaux migrants ayant obtenu en 2006 leur premier titre de séjour sont plus mobiles que les Français …
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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