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32 datasets for “territoire-de-projet”
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Communes par territoire de projet de la Collectivité Territoriale de Corse
Collectivité de CorseUpdated 31 Mar 2022
Répartition des communes par territoire de projet de la Collectivité Territoriale de Corse, département et canton. Un territoire …
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Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022
Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …
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Assemblée des Territoires -Territoires de Projets
Région OccitanieUpdated 1 Nov 2026
… Le tracé des territoires de projets respecte la logique des tracés des PETR/PAYS ou GAL existants. Dans …
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Assemblée des Territoires -Territoires de Projets
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Le tracé des territoires de projets respecte la logique des tracés des PETR/PAYS ou GAL existants. Dans …
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Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022
Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …
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« Territoires de projet » : PAYS et PETR en région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 26 May 2026
… Poursuivant les mêmes objectifs, dans la même philosophie, les Pays et PETR sont regroupés sous l’appellation « Territoires …
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Périmètres des pays - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
… La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté …
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Pays en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… Un pays est un territoire de projet caractérisé par une « cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale » ; un lieu …
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Maisons départementales des Solidarités - localisation
Département du GersUpdated 30 Jan 2025
… 23 Permanences d’Action Sociale (PAS) - Deux territoires de projet pour mieux cibler les réalités sociales et économiques …
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Maisons départementales des Solidarités - localisation
Département du GersUpdated 30 Jan 2025
… 23 Permanences d’Action Sociale (PAS) \- Deux territoires de projet pour mieux cibler les réalités sociales et économiques …
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Couches vectorielles des PAT d'Occitanie
PRADERE, ManonUpdated 18 Sept 2023
… les départements, les PNR (Parcs Naturels Régionaux), les territoires de projets, les CC (Communautés de Communes) et les …
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Périmètres des pays (territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale)
DDT ArdennesUpdated 15 Nov 2024
La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté …
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Périmètres des diagnostics de territoires en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 3 Jul 2014
… connaissance et de mettre en évidence des territoires de projets démontrant une cohésion une géographique, économique, culturelle et …
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Périmètres des pays en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Apr 2018
… La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté …
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu …
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Destinations touristiques de Bretagne
Région BretagneUpdated 16 Mar 2022
… C'est un territoire de projet touristique cohérent avec les attentes et les pratiques des visiteurs. L'origine …
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Destinations touristiques de Bretagne
Région BretagneUpdated 16 Mar 2022
… C'est un territoire de projet touristique cohérent avec les attentes et les pratiques des visiteurs. L'origine …
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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… la mise en place des PCET, les territoires de projet sont également encouragés à adopter un PCET de …
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Pays et PETR en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… En France, un pays peut désigner un territoire de projet caractérisé par une cohésion géographique, économique, culturelle ou …
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Aménagement urbanisme : Périmètres des pays de l'Indre
DDT IndreUpdated 14 Sept 2017
… La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté …
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