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649 datasets for “temporaire”
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[BETA] Fermetures temporaires des équipements publics - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 27 Sept 2024
[BETA] Fermetures temporaires des équipements publics de la Ville d'Orléans
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[BETA] Fermetures temporaires des équipements publics - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 27 Sept 2024
[BETA] Fermetures temporaires des équipements publics de la Ville d'Orléans
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Coût des arrêts temporaires d'activité
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données décrivant le coût des arrêts temporaires d'activité pour la pêche
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Enquêtes temporaires de trafic sur le réseau routier du Département de Vaucluse
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
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Réseau hydrographique temporaire
OHMi Tessekere IRL 3189 ESS UCAD GEOGRAPHIEUpdated 19 Nov 2024
Lien vers la fiche source Représentation du réseau hydrographique temporaire du fleuve Sénégal et du bassin du Ferlo …
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- JSON
- GEOJSON
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2013-28 - Premières cartes de séjour temporaire (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Mar 2015
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
- XLS
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Zones d'occupation temporaire diverse sur le Domaine Public Maritime
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 12 Jul 2019
Couche vectorielle de type polygone représentant les zones d'autorisation temporaire sur le Domaine Public maritime par un …
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Aménagements cyclables temporaires
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 10 Nov 2026
Les aménagements cyclables temporaires ont été mis en place suite au premier confinement COVID-19. Ils sont plus …
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Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime - La Réunion - point
Ifremer / Ifremer Reunion delegationUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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INSi par carte (temporaire)
Agence du Numérique en SantéUpdated 9 Nov 2026
Statistiques publiques INSi par carte, dans l'attente de mise à disposition par le GIE SV d'un …
- CSV
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Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime - La Réunion - surface
Ifremer / Ifremer Reunion delegationUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Arrêtés temporaires de circulation en cours
Brest métropoleUpdated 15 Jun 2026
Arrêtés temporaires de circulation émis par la voirie. **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Voirie Réseaux …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Autorisation d'occupation temporaire du DPM breton de la baie du Mont Saint-Michel. État 2007
ÉlodieUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation des autorisations d'occupation temporaire (AOT) sur le domaine public maritime (DPM …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Coût des arrêts temporaires d'activité
UMR AMUREUpdated 16 May 2025
… méthode de détermination des coûts inhérents aux arrêts temporaires d'activité des navires de pêche pour la thématique …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Aménagements cyclables temporaires
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
Les aménagements cyclables temporaires ont été mis en place suite au premier confinement COVID-19. Ils sont plus …
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- JSON
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Convention d'utilisation temporaire
DDTM MancheUpdated 20 Aug 2025
Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés …
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- WMS
- WFS
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Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025
… Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone …
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- WMS
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Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025
… Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone …
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2014-38 - Premières cartes de séjours temporaires (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Apr 2015
Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires
- XLS
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de l'Île de La Réunion (DEAL 974)
DEAL La RéunionUpdated 10 Dec 2015
Lien vers la fiche source Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de …
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