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85 datasets for “teletransmis”
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… est analysée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… est analysée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne
Mégalis BretagneUpdated 14 Nov 2026
… Les données seront, à termes, récupérées automatiquement des flux transitant par le service de télétransmission des actes (par …
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Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé
Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025
… Il permet de connaître la répartition des professions médicales, leurs pratiques tarifaires, leur usage de la télétransmission, ainsi …
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- CSV
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Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
… les organismes adhérents. Cela concerne les services suivants : télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation …
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