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61 datasets for “taxe-fonciere”
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Marseille - Taxe foncière
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Taux de la taxe foncière depuis 2006. La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés bâties en 2018 appliqué par les communes, syndicats …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Taxe foncière par commune : taux 2015-2026 et montant moyen par avis
FouageUpdated 27 Oct 2026
Taxe foncière sur les propriétés bâties pour chacune des 34 873 communes de France, outre-mer compris : taux …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
DGFIPUpdated 24 Apr 2025
L ’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Taxe sur le foncier bâti
Département du MorbihanUpdated 9 Mar 2020
Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan
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Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
- **Taux cumulé de taxe foncière sur les propriétés bâties** (commune, intercommunalité, syndicats, taxes spéciales, GEMAPI) : médiane des communes …
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Taxe foncière 2026 : taux votés par commune (2023-2026)
Équipe Baisse mon impôtUpdated 12 Nov 2026
Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) votés par chacune des 34 840 communes de …
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Taxe foncière 2025 : taux global réel des 1 266 communes d'Île-de-France
Mathias BENJAMINUpdated 8 Aug 2026
… quel taux de taxe foncière un propriétaire paie-t-il réellement dans sa commune ? Les classements publiés chaque …
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Taux moyens des communes françaises
DELETED DELETEDUpdated 6 Sept 2016
… foncier non bati (communale et intercommunale) et les taxes foncière des entreprises (communale et intercommunale). Chaque commune est …
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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
… les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d'habitation et taxe foncière). Il contient également des informations sur les taux …
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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d'habitation et taxe foncière). Il contient également des informations sur les taux …
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …
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Fiscalité locale à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données contient les taux de taxe d’Habitation et des Taxes Foncières sur propriétés bâties …
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… Il contient : - le taux communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties - le taux communal de la …
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… Il contient : - le taux communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties - le taux communal de la …
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