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24 datasets for “syndicat-de-rivieres”
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Eau - Syndicats des rivières en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
Localisation des syndicats des rivières en Loir-et-Cher
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Périmètres des syndicats de rivière
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
Périmètre des syndicats adhérents au SMMAR. La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs …
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Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière …
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Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou des syndicats de rivières.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 28 May 2019
Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou plusieurs syndicats de rivières …
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Rapport annuel d'activités de la CATER
Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015
Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant …
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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent …
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Syndicats de rivières par commune - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
Appartenance d'une commune à un ou plusieurs syndicats de rivière dans le Loiret **Contexte de collecte** Un …
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L_SI_RIVIERE_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 22 Feb 2025
Syndicats de rivière du Val-d'Oise
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Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… du projet (DDT, DREAL, Région, CBNA, LPO, Syndicats de rivière, ONF…). L’ensemble des milieux constituant un éco …
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Corpus de guides et manuels techniques français pour la gestion physique et la restauration de rivières (1892-2012)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Oct 2020
… diversité d'acteurs institutionnels (Agences de l'eau, Syndicats de rivières, Bureaux d'études, Services de l'Etat...).
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Membres du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 30 Oct 2024
Lien vers les données Les membres gestionnaires de milieux aquatiques du RRGMA sont des structures publiques (Syndicats de …
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Identification des cours d’eau - Tarn - Août 2026
DDT TarnUpdated 5 Aug 2026
… AFB, agriculteurs, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est destinée à renseigner toute …
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périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière
DDT YvelinesUpdated 7 Jan 2019
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Signataires de la charte « zéro déchet plastique » en Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2025
… les associations, les parcs naturels et les syndicats de rivières de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 12 Dec 2024
… agriculteurs, forestiers, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est destinée à renseigner toute …
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Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Aug 2026
… chambre d’agriculture, AFB, structures porteuses du SAGE, syndicats de rivières, gestionnaires, collectivités. Attention : – la donnée intègre les …
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