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Search results for syndicat-de-rivieres

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24 datasets for “syndicat-de-rivieres”

  1. data.gouv.fr

    Eau - Syndicats des rivières en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024

    Localisation des syndicats des rivières en Loir-et-Cher

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Périmètres des syndicats de rivière

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    Périmètre des syndicats adhérents au SMMAR. La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs …

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    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026

    Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou des syndicats de rivières.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 28 May 2019

    Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou plusieurs syndicats de rivières …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités de la CATER

    Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015

    Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026

    Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent …

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  7. data.gouv.fr

    Syndicats de rivières par commune - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    Appartenance d'une commune à un ou plusieurs syndicats de rivière dans le Loiret **Contexte de collecte** Un …

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  8. data.gouv.fr

    L_SI_RIVIERE_S_095

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 22 Feb 2025

    Syndicats de rivière du Val-d'Oise

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  9. data.gouv.fr

    Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité

    Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026

    … du projet (DDT, DREAL, Région, CBNA, LPO, Syndicats de rivière, ONF…). L’ensemble des milieux constituant un éco …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Corpus de guides et manuels techniques français pour la gestion physique et la restauration de rivières (1892-2012)

    CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Oct 2020

    … diversité d'acteurs institutionnels (Agences de l'eau, Syndicats de rivières, Bureaux d'études, Services de l'Etat...).

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Membres du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur

    arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 30 Oct 2024

    Lien vers les données Les membres gestionnaires de milieux aquatiques du RRGMA sont des structures publiques (Syndicats de …

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  12. data.gouv.fr

    Identification des cours d’eau - Tarn - Août 2026

    DDT TarnUpdated 5 Aug 2026

    … AFB, agriculteurs, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est destinée à renseigner toute …

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  13. data.gouv.fr

    périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière

    DDT YvelinesUpdated 7 Jan 2019

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Signataires de la charte « zéro déchet plastique » en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2025

    … les associations, les parcs naturels et les syndicats de rivières de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur …

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    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  16. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  17. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  18. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2017

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

  19. data.gouv.fr

    Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 12 Dec 2024

    … agriculteurs, forestiers, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est destinée à renseigner toute …

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  20. data.gouv.fr

    Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Aug 2026

    … chambre d’agriculture, AFB, structures porteuses du SAGE, syndicats de rivières, gestionnaires, collectivités. Attention : – la donnée intègre les …

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