Search results for sup-a7
Filters
11 datasets for “sup-a7”
- data.gouv.fr
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 7 Oct 2019
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Oct 2019
Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Oct 2019
A7_ASSIETTE_SUP_S_054 Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les forêts de protection en Île-de-France (SUP A7)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 May 2022
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Aug 2016
Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Aug 2016
Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
A7_ASSIETTE/GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les assiettes et générateurs surfaciques liés aux servitudes de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
A7_GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les generateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 Attributs …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette relative aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
A7_ASSIETTE_SUP_S.shp : table contenant les assiettes surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 Attributs …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS