Search results for sup-a4
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9 datasets for “sup-a4”
- data.gouv.fr
SUP A4 (60)
DDT OiseUpdated 21 Jul 2020
Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
SUP_A4 - Zones de protection (Cours d'eau non domaniaux)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 25 Apr 2023
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- data.gouv.fr
SUP_A4 - Cours d'eau non domaniaux générateurs de servitudes A4
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 25 Apr 2023
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- data.gouv.fr
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
A4_ASSIETTE_SUP_L_073.shp
DDT SavoieUpdated 2 Sept 2016
Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de …
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