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21 datasets for “subvention-municipale”
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 26 May 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action …
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 14 Feb 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action …
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 30 Aug 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action …
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Subventions + 23000 euros 2018
Commune de Saint-ClaudeUpdated 5 Apr 2019
Subventions + 23000 euros accordées par la commune en 2018
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Subventions + de 23000 euros 2020
Commune de Saint-ClaudeUpdated 25 Feb 2021
Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
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Subventions + de 23000 euros 2022
Commune de Saint-ClaudeUpdated 3 Mar 2023
Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
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Subventions accordées aux associations par la commune d'IFFENDIC
IffendicUpdated 27 Jun 2019
Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)
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Subventions accordées aux associations par la Commune de PLEUMELEUC
Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018
Subventions accordées aux associations de 2015 à 2017
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Subventions + 23000 euros 2017
Commune de Saint-ClaudeUpdated 10 Aug 2018
Liste détaillée des subventions de + 23000 euros accordées par la commune à des personnes privées
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Subventions accordées aux associations par la commune de BRETEIL
Commune de BRETEILUpdated 16 Jul 2018
Subventions accordées aux associations depuis 2016 (fonctionnement, événements...)
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Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018
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Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
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Subventions attribuées aux associations par la Ville de Roscoff en 2017
Ville de ROSCOFFUpdated 21 Sept 2018
Liste des subventions attribuées à des associations par la ville de Roscoff en 2017
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Subventions 2017 Ville d'Autun
Ville d'AutunUpdated 3 Oct 2018
Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https://docs …
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les …
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les …
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Subventions aux associations de la ville du Haillan
Ville Le HaillanUpdated 11 Jul 2023
Associations ayant bénéficié d'une subvention municipale annuelle depuis 2020 par la ville du Haillan. Données produites par …
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Subvention mairie Bois-le-Roi pour l'appel à projet "Bois-le
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Subventions municipales de la Mairie de Bois-le-Roi, accordées dans le cadre de l'appel à projet …
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Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€
Mairie de RodezUpdated 11 Jun 2018
Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est …
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Conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville d'Asnières et certaines Associations
Ville d'Asnières-sur-SeineUpdated 18 Nov 2020
… signé une convention pluriannuelle d'objectifs car elles perçoivent une subvention municipale égale ou supérieure à 23 000 €.
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