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Search results for subvention-municipale

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21 datasets for “subvention-municipale”

  1. data.gouv.fr

    Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 26 May 2015

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action …

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  2. data.gouv.fr

    Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 14 Feb 2015

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 30 Aug 2015

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données reprenant les [subventions](http://action …

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  4. data.gouv.fr

    Subventions + 23000 euros 2018

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 5 Apr 2019

    Subventions + 23000 euros accordées par la commune en 2018

  5. data.gouv.fr

    Subventions + de 23000 euros 2020

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 25 Feb 2021

    Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés

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  6. data.gouv.fr

    Subventions + de 23000 euros 2022

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 3 Mar 2023

    Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés

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  7. data.gouv.fr

    Subventions accordées aux associations par la commune d'IFFENDIC

    IffendicUpdated 27 Jun 2019

    Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)

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  8. data.gouv.fr

    Subventions accordées aux associations par la Commune de PLEUMELEUC

    Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018

    Subventions accordées aux associations de 2015 à 2017

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  9. data.gouv.fr

    Subventions + 23000 euros 2017

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 10 Aug 2018

    Liste détaillée des subventions de + 23000 euros accordées par la commune à des personnes privées

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Subventions accordées aux associations par la commune de BRETEIL

    Commune de BRETEILUpdated 16 Jul 2018

    Subventions accordées aux associations depuis 2016 (fonctionnement, événements...)

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018

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  12. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017

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  13. data.gouv.fr

    Subventions attribuées aux associations par la Ville de Roscoff en 2017

    Ville de ROSCOFFUpdated 21 Sept 2018

    Liste des subventions attribuées à des associations par la ville de Roscoff en 2017

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  14. data.gouv.fr

    Subventions 2017 Ville d'Autun

    Ville d'AutunUpdated 3 Oct 2018

    Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https://docs …

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  15. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC

    Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les …

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  16. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE

    Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020

    Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions aux associations de la ville du Haillan

    Ville Le HaillanUpdated 11 Jul 2023

    Associations ayant bénéficié d'une subvention municipale annuelle depuis 2020 par la ville du Haillan. Données produites par …

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  18. data.gouv.fr

    Subvention mairie Bois-le-Roi pour l'appel à projet "Bois-le

    Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020

    Subventions municipales de la Mairie de Bois-le-Roi, accordées dans le cadre de l'appel à projet …

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  19. data.gouv.fr

    Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€

    Mairie de RodezUpdated 11 Jun 2018

    Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville d'Asnières et certaines Associations

    Ville d'Asnières-sur-SeineUpdated 18 Nov 2020

    … signé une convention pluriannuelle d'objectifs car elles perçoivent une subvention municipale égale ou supérieure à 23 000 €.

    • CSV
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