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26 datasets for “substance-dangereuse”

  1. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Industrie / Réduction des rejets (substances dangereuses)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … de type "Industrie / Réduire les rejets industriels de substances dangereuses" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du …

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  2. data.gouv.fr

    Etat chimique 2021 [Directive 2013/39/UE]

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    L'évaluation de l'état chimique des masses d'eau de surface naturelles est basée sur une échelle …

  3. data.gouv.fr

    Etat chimique sans substances ubiquistes 2021 [Directive 2013/39/UE]

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    L'évaluation de l'état chimique des masses d'eau de surface naturelles est basée sur une échelle …

  4. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau souterraines par bassin DCE

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. Pour chaque bassin les …

  5. data.gouv.fr

    Etablissements Seveso - Réunion

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024

    La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de …

  6. data.gouv.fr

    Etablissements Seveso - Guadeloupe

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024

    La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de …

  7. data.gouv.fr

    Etablissements Seveso - Guyane

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024

    La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de …

  8. data.gouv.fr

    Etablissements Seveso - France métropolitaine

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 25 Jun 2026

    La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de …

  9. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:synthèses sur l'état chimique des masses d'eau souterraines par bassin DCE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur l'état chimique des masses d'eau souterraine …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  10. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: synthèses sur les pressions et impacts par bassin DCE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur les pressions et impacts pour chaque masse d …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Production de déchets dangereux ménagers (hors amiante et DEEE) collectés en déchèteries publiques

    TEOUpdated 20 Mar 2025

    … vernis, encres et colles ; - Emballages souillés par une substance dangereuse ; - Bouteilles de gaz / extincteurs - Batteries, piles et accumulateurs …

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  12. data.gouv.fr

    Inventaire des cavités souterraines

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024

    … et 95).révention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l …

  13. Opendatasoft hubLive preview

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Les pesticides - 8 substances de la liste des substances prioritaires et 10 substances de la liste des substances …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Les pesticides - 8 substances de la liste des substances prioritaires et 10 substances de la liste des substances …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Polluants industriels

    IfremerUpdated 16 May 2025

    … Les polluants industriels -7 substances prioritaires, 4 substances dangereuses prioritaires de la DCE et 3 substances de la …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - Polluants industriels

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Les polluants industriels -7 substances prioritaires, 4 substances dangereuses prioritaires de la DCE et 3 substances de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
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  17. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … Les pesticides - 8 substances de la liste des substances prioritaires et 10 substances de la liste des substances …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … Les pesticides - 8 substances de la liste des substances prioritaires et 10 substances de la liste des substances …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  19. Opendatasoft hubLive preview

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Autres Polluants

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … de la DCE comprennent 6 substances prioritaires, 8 substances dangereuses prioritaires de la DCE et 11 substances de …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - Autres Polluants

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … de la DCE comprennent 6 substances prioritaires, 8 substances dangereuses prioritaires de la DCE et 11 substances de …

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