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5 datasets for “sphere-publique”
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
- ZIP
- ODT
- data.gouv.fr
Observatoire de l'accessibilité numérique (RGAA)
Association ADULLACTUpdated 27 Jul 2026
L'observatoire de l'accessibilité a pour but d'aider le **pilotage** de la mise en accessibilité des …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
… ainsi que d’autres rapports émanant de la sphère publique (Assemblée nationale, Sénat, Cour des comptes, grands corps …
- JSON
- data.gouv.fr
Référentiel à grande échelle (RGE)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 11 Aug 2025
… des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique …
- WMTS
- JPEG2000
- SHP
- ASC
- data.gouv.fr
Lauréats guichets numériques du Fonds pour la transformation de l'action publique (FTAP)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 23 Oct 2024
… fédérer tous les agents et professionnels de la sphère publique autour de services interconnectés. La transformation numérique est …
- CSV