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Search results for sites-inscrits

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111 datasets for “sites-inscrits”

  1. data.gouv.fr

    Sites inscrits

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Nov 2021

    {{description}}

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
  2. data.gouv.fr

    Site inscrit

    DEAL GuadeloupeUpdated 22 Dec 2022

    zonage des sites inscrits

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  3. data.gouv.fr

    Sites inscrits dans les Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 28 Jan 2025

    Sites inscrits dans les Hauts de France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : ouvrages prioritaires concernés par un site inscrit

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jul 2024

    Ouvrages issus du référentiel des obstacles à l'écoulement classés comme prioritaires et concernés par un site inscrit …

    • ESRI SHAPEFILE
  5. data.gouv.fr

    Acte de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 5 Sept 2026

    Table listant les actes instituant les servitudes

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  6. data.gouv.fr

    Servitude AC2 (S) relative aux sites inscrits et classés (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 31 Oct 2024

    servitude relative aux sites inscrits et classés

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Enceinte des sites inscrits et classés

    DDTM AudeUpdated 23 Sept 2026

    Les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique …

    • MAPINFO TAB
  8. data.gouv.fr

    Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2022

    L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Sites Inscrits de Corse au titre de la loi du 2 mai 1930

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jun 2017

    Cartographie informatique des Sites Inscrits au titre de la loi de mai 1930

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jan 2021

    Liste des espaces, sites et itinéraires où s’exercent l’ensemble des sports de nature en Loire-Atlantique.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jan 2021

    Liste des espaces, sites et itinéraires où s’exercent l’ensemble des sports de nature en Loire-Atlantique.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Communes vigilance sites inscrits

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Feb 2019

    Vigilance pour les projets éoliens aux abords des sites inscrits. Cette couche liste les communes situées à 6 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Sites inscrits dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Aug 2021

    Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de …

  15. data.gouv.fr

    AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2026

    Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique …

    • WFS
    • MAPINFO TAB
  16. data.gouv.fr

    Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022

    Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Sites inscrits dans le département de l'Orne en 2015

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de …

  18. data.gouv.fr

    Sites inscrits en région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Nov 2026

    La couche SITE_INSCRIT_S_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Oct 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Sites inscrits en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 28 Jan 2023

    Localisation des sites inscrits en Bretagne pour la protection des paysages. Un site inscrit est un espace naturel …

    • WMS
    • WFS
“sites-inscrits” datasets · Open Data Finder