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111 datasets for “sites-inscrits”
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Sites inscrits
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Nov 2021
{{description}}
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Site inscrit
DEAL GuadeloupeUpdated 22 Dec 2022
zonage des sites inscrits
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Sites inscrits dans les Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 28 Jan 2025
Sites inscrits dans les Hauts de France
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Nouvelle-Aquitaine : ouvrages prioritaires concernés par un site inscrit
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jul 2024
Ouvrages issus du référentiel des obstacles à l'écoulement classés comme prioritaires et concernés par un site inscrit …
- ESRI SHAPEFILE
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Acte de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 5 Sept 2026
Table listant les actes instituant les servitudes
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Servitude AC2 (S) relative aux sites inscrits et classés (Savoie)
DDT SavoieUpdated 31 Oct 2024
servitude relative aux sites inscrits et classés
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Enceinte des sites inscrits et classés
DDTM AudeUpdated 23 Sept 2026
Les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2022
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Sites Inscrits de Corse au titre de la loi du 2 mai 1930
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jun 2017
Cartographie informatique des Sites Inscrits au titre de la loi de mai 1930
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jan 2021
Liste des espaces, sites et itinéraires où s’exercent l’ensemble des sports de nature en Loire-Atlantique.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jan 2021
Liste des espaces, sites et itinéraires où s’exercent l’ensemble des sports de nature en Loire-Atlantique.
- CSV
- JSON
- ZIP
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Communes vigilance sites inscrits
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 26 Feb 2019
Vigilance pour les projets éoliens aux abords des sites inscrits. Cette couche liste les communes situées à 6 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Sites inscrits dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Aug 2021
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de …
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AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2026
Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique …
- WFS
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Sites inscrits dans le département de l'Orne en 2015
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de …
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Sites inscrits en région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Nov 2026
La couche SITE_INSCRIT_S_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre …
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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Oct 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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- WMS
- WFS
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Sites inscrits en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 28 Jan 2023
Localisation des sites inscrits en Bretagne pour la protection des paysages. Un site inscrit est un espace naturel …
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