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98 datasets for “site-patrimonial”
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 16 Apr 2021
source : DRAC Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
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Sites patrimoniaux remarquable
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jan 2017
spr91_v5_lcap_17012017
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Sites Patrimoniaux Remarquables
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 10 Oct 2011
Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Sites patrimoniaux remarquables classés en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Aug 2022
Sites patrimoniaux remarquables classés en application de l'article L.631-1 et de l'article L.631 …
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AC4 sites patrimoniaux remarquables
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2021
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC4 sites patrimoniaux remarquables (Zone de protection du patrimoine …
- MAPINFO TAB
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- WFS
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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Sept 2022
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des patrimoines - validité : 11/02/2019
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : ouvrages prioritaires concernés par un site patrimonial remarquable
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jul 2024
Ouvrages issus du référentiel des obstacles à l'écoulement classés comme prioritaires et concernés par un site patrimonial …
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- data.gouv.fr
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2025
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 17/12/2025
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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2025
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 08/08/2023
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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Aug 2023
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 23/09/2022
- data.gouv.fr
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
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Communes vigilance sites patrimoniaux remarquables (SPR)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021
… UDAP pour les sites patrimoniaux remarquables (SPR), tampon créé par la DREAL HdF Vigilance pour les projets éoliens …
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Périmètre de la SPR (Sites Patrimoniaux Remarquables)
Ville de RoubaixUpdated 26 Oct 2018
Les sites patrimoniaux remarquables ont été créés par la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Nouvelle-Aquitaine : Sites Patrimoniaux Remarquables - surfacique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 14 Oct 2025
… Les sites patrimoniaux remarquables ont été créés par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté …
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Les périmètres de vigilance éloigné et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021
… DRAC Les périmètres de vigilance éloigné et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques. Ces zones …
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Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 9 Feb 2023
… DRAC Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques Ces zones …
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SPR (éléments ponctuels) - Pays de Brest hors Brest métropole
Pôle métropolitain du Pays de BrestUpdated 18 Jun 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole.
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SPR (éléments surfaciques) - Pays de Brest hors Brest métropole
Pôle métropolitain du Pays de BrestUpdated 18 Jun 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole.
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Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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