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6 datasets for “site-olien”
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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour …
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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi …
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- data.gouv.fr
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de …
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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de …
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- data.gouv.fr
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité …
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- data.gouv.fr
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté …
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