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6 datasets for “site-olien”

  1. data.gouv.fr

    Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour …

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  2. data.gouv.fr

    Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de …

    • ODS
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  5. data.gouv.fr

    Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté …

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“site-olien” datasets · Open Data Finder