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58 datasets for “signataires”
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liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables
Médiation des entreprisesUpdated 2 Nov 2026
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Signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires - Tours
Ville de ToursUpdated 28 Aug 2026
Liste des signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires recensés par la Mairie de Tours
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liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables
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Signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires - Tours
Ville de ToursUpdated 28 Aug 2026
Liste des signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires recensés par la Mairie de Tours
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2013-77 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Apr 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat …
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2014-74 - Signataires CAI : Aperçu sur les bénéficiaires d'une protection internationale
Ministère de l'intérieurUpdated 11 May 2015
La prise en charge des bénéficiaires d’une protection internationale
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2013-76 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Jun 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat …
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2014-76 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 27 May 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-75 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-77 - La maîtrise du français pour les signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-16 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants économiques
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Dec 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
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2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux
Ministère de l'intérieurUpdated 13 May 2015
L’immigration familiale : le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant …
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15018 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 72 % ont un titre …
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Signataires de la charte « zéro déchet plastique » en Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2025
Lien vers les données La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur propose une charte d’engagement "Charte …
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
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Fichier des signatures de la pétition Présidentielle Ouverte sur Change.org
Change.orgUpdated 13 Jun 2016
… Il contient les informations brutes suivantes, au 13 juin 2016: - code postal du signataire - pays de signature - date …
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15016 - Aperçu sur les migrants économiques
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Sept 2015
Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 9 % ont un titre …
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Antennes relais et dossiers d'information mairie
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 21 Dec 2021
… À partir du 7 mars prochain, les données des communes signataires de la charte viendront progressivement l’alimenter …
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Territoires éducatifs ruraux
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… L'implantation permet de visualiser les communes signataires et les périmètres des EPCI sur le territoire.
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Territoires éducatifs ruraux
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… L'implantation permet de visualiser les communes signataires et les périmètres des EPCI sur le territoire.
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