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Search results for signataires

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58 datasets for “signataires”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables

    Médiation des entreprisesUpdated 2 Nov 2026

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires - Tours

    Ville de ToursUpdated 28 Aug 2026

    Liste des signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires recensés par la Mairie de Tours

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026

    liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables

    • CSV
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    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires - Tours

    Ville de ToursUpdated 28 Aug 2026

    Liste des signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires recensés par la Mairie de Tours

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    2013-77 - Principales caractéristiques des signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Apr 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat …

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    2014-74 - Signataires CAI : Aperçu sur les bénéficiaires d'une protection internationale

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 May 2015

    La prise en charge des bénéficiaires d’une protection internationale

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    2013-76 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation

    Ministère de l'intérieurUpdated 23 Jun 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat …

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    2014-76 - Principales caractéristiques des signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 May 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    2014-75 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    2014-77 - La maîtrise du français pour les signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2014-16 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants économiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Dec 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 May 2015

    L’immigration familiale : le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    15018 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016

    Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 72 % ont un titre …

    • XLS
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Signataires de la charte « zéro déchet plastique » en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2025

    Lien vers les données La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur propose une charte d’engagement "Charte …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
    • ZIP
    • ODT
  16. data.gouv.fr

    Fichier des signatures de la pétition Présidentielle Ouverte sur Change.org

    Change.orgUpdated 13 Jun 2016

    … Il contient les informations brutes suivantes, au 13 juin 2016: - code postal du signataire - pays de signature - date …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    15016 - Aperçu sur les migrants économiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Sept 2015

    Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 9 % ont un titre …

    • XLS
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Antennes relais et dossiers d'information mairie

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 21 Dec 2021

    … À partir du 7 mars prochain, les données des communes signataires de la charte viendront progressivement l’alimenter …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Territoires éducatifs ruraux

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … L'implantation permet de visualiser les communes signataires et les périmètres des EPCI sur le territoire.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Territoires éducatifs ruraux

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … L'implantation permet de visualiser les communes signataires et les périmètres des EPCI sur le territoire.

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