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741 datasets for “securite-sociale”

  1. data.gouv.fr

    Comptes simplifiés des régimes de base de sécurité sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Nov 2015

    … comptes simplifiés, en charges et en produits :- du régime général;- tous régimes de base de sécurité sociale confondus.

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022

    Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et …

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Les cinq établissements de la Sécurité Sociale sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Jan 2024

    Le jeu de données indique les cinq établissements de la Sécurité Sociale sur le territoire de Grand Paris …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Certification des comptes 2019 du régime général de sécurité sociale

    Cour des comptesUpdated 25 May 2020

    La Cour publie son quatorzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale, portant sur …

    • CSV/UTF8
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale

    DBUpdated 13 Dec 2018

    Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Les résultats de la sécurité sociale en 2019

    Cour des comptesUpdated 1 Jul 2020

    … Le présent rapport, qui examine les comptes de la sécurité sociale en 2019, en constitue le premier volet …

    • CSV/UTF8
  7. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Sécurité sociale 2020

    Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021

    La crise sanitaire a entraîné un creusement inédit du déficit de la sécurité sociale, résultant d’une chute …

    • CSV/UTF8
  9. data.gouv.fr

    La sécurité sociale 2015

    Cour des comptesUpdated 11 Sept 2017

    … Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/securite-sociale …

    • ZIP (CSV UTF8)
  10. data.gouv.fr

    La situation financière de la sécurité sociale en 2018

    Cour des comptesUpdated 24 Jun 2019

    … Le présent rapport, qui examine les comptes de la sécurité sociale en 2018, en constitue le premier volet …

    • CSV/UTF8
  11. data.gouv.fr

    Sécurité sociale 2018

    Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018

    La Cour des comptes publie son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité …

    • CSV/UTF8
  12. data.gouv.fr

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2015

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    … de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l’exercice 2015. Le fait que la …

    • CSV/UTF8
  13. data.gouv.fr

    Sécurité sociale 2021

    Cour des comptesUpdated 21 Mar 2022

    … Au-delà de 2021, les perspectives d’évolution annexées au PLFSS 2022 prévoient un déficit de la sécurité …

    • CSV/UTF8
  14. data.gouv.fr

    Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI

    Cour des comptesUpdated 31 May 2022

    La Cour certifie avec réserve les comptes 2021 des cinq branches de prestations du régime général - dont, pour …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Sécurité sociale 2017

    Cour des comptesUpdated 29 Sept 2017

    Le déficit de la sécurité sociale a continué à se réduire, passant de -10,3 Md€ en 2015 …

    • CSV/UTF8
  16. data.gouv.fr

    Certification des comptes 2020 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI

    Cour des comptesUpdated 7 Oct 2021

    En 2020, le déficit du régime général de sécurité sociale a atteint un niveau inédit de 36,2 …

    • CSV/UTF8
  17. data.gouv.fr

    Certification des comptes 2017 du régime général de sécurité sociale

    Cour des comptesUpdated 28 May 2018

    La Cour des comptes publie son douzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale …

    • CSV/UTF8
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits accordés aux administrations de sécurités sociale résidentes, encours

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Crédits accordés aux administrations de sécurités sociale résidentes, encours | Loans granted to domestic social security funds with domestic …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2016

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    La Cour des comptes publie son onzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale …

    • CSV/UTF8
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits de trésorerie accordés aux administrations de sécurité sociale résidentes, encours

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Crédits de trésorerie accordés aux administrations de sécurité sociale résidentes, encours | Treasury loans granted to domestic social security …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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