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22 datasets for “seances-publiques”
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Procès-verbaux des séances publiques du Conseil Régional de Poitou-Charentes
Julien GarderonUpdated 5 Nov 2014
PV et feuilles des votes validés par l'Assemblée régionale, au format PDF (pas d'autre format plus …
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Réunions
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… relatives aux réunions tenues à l’Assemblée nationale : séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des …
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Questions au Gouvernement
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… que les réponses de ce dernier lors des séances publiques dédiées les mardis et mercredis depuis le début …
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Délibérations - Ville de Boé
Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026
Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien …
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Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003 …
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Amendements déposés au Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
… Sénat en commission (depuis octobre 2010) et en séance publique (depuis octobre 2001). Pour chaque amendement sont indiqués …
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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
… le score participation correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique - scoreParticipationSpectialite …
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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
datagouv.frUpdated 10 Nov 2026
… le score participation correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique scoreParticipationSpectialite …
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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
… le score participation correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique * scoreParticipationSpectialite …
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Historique des députés de l'Assemblée nationale (depuis 2002) - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
… le score participation correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique - scoreParticipationSpectialite …
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PMI76 Vaccinations adultes et plus de 6ans 2018a2023 dec2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 31 Dec 2024
… âgées de plus de 6 ans réalisées en séances publiques par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du …
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PMI76 Actions de sante 2018a2023 20241030
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Jul 2025
… L’État a fait évoluer cette dénomination_ * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations …
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Carte activités de la PMI 76 par UTAS - 2018-2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Aug 2022
… Conseillère Conjugale), * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations A>6, Personnes vaccinées A …
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Carte actions de sante PMI CD76 2018a2023 20241030
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Oct 2024
… L’État a fait évoluer cette dénomination_ * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations …
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Activites PMI UTAS CD76 2018 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Nov 2021
… Conseillère Conjugale), * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations A>6, Personnes vaccinées A …
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PMI Actions de sante CD76 2018a2023 20241029
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Oct 2024
… L’État a fait évoluer cette dénomination_ * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations …
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Tableau de bord interactif actions de sante PMI CD76 2018a2023 20241030
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Nov 2025
… L’État a fait évoluer cette dénomination._ * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations …
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PMI Actions de sante CD76 2018a2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Oct 2024
… Conseillère Conjugale), * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations A>6, Personnes vaccinées A …
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Tableau interactif PMI actions de sante 2018a2023 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Oct 2024
… Conseillère Conjugale), * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations A>6, Personnes vaccinées A …
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Carte PMI Actions de sante 2018a2023 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Oct 2024
… Conseillère Conjugale), * Vaccinations adultes et >6 ans en séances publiques (Séances de vaccinations A>6, Personnes vaccinées A …
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