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126 datasets for “schema-departemental”
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Schéma départemental de coopération intercommunale
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 2 Feb 2018
Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017
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Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 5 Jan 2016
Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015
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Schema départemental de cooperation intercommunale (2016)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Jan 2017
SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016
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Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017
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Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 16 May 2025
… Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage …
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Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 16 May 2025
… Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage …
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Schéma départemental des parcours buissonniers des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… Le schéma départemental des parcours buissonniers est un document de programmation stratégique sur 10 ans. Son objectif : la …
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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de …
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Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Dec 2015
Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature …
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Schéma départemental des circulations douces (SDCD)
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Mar 2015
Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) proposés par le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) en février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2016
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale …
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Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs
CD25Updated 21 Mar 2018
Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les …
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Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs
Département du DoubsUpdated 21 Mar 2018
Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les …
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Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (SDAGV) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Oct 2015
… Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 …
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Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 Feb 2024
Les unités de gestion cynégétiques sont définies dans le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique approuvé par arrêté préfectoral …
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Espaces naturels sensibles et espaces naturels associés des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Adopté par le Conseil général …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage, en Eure-et-Loir (28) au 01/04/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 May 2024
… Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les …
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L_GDV_PRESCRP2019_P_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Nov 2019
Etat d’avancement du schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage 2019 /2024
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Intercommunalité - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Feb 2018
Cette organisation intercommunale est entrée en vigueur en 2017, conformément au schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), arrêté …
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Ressources géologiques d’Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018
Ressources géologiques identifiées comme exploitées ou exploitables, issues de l'harmonisation de la cartographie des ressources des schémas …
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