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126 datasets for “schema-departemental”

  1. data.gouv.fr

    Schéma départemental de coopération intercommunale

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 2 Feb 2018

    Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017

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  2. data.gouv.fr

    Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 5 Jan 2016

    Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015

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  3. data.gouv.fr

    Schema départemental de cooperation intercommunale (2016)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Jan 2017

    SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016

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  4. data.gouv.fr

    Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017

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  5. data.gouv.fr

    Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 16 May 2025

    … Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage …

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  6. data.gouv.fr

    Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 16 May 2025

    … Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage …

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  7. data.gouv.fr

    Schéma départemental des parcours buissonniers des Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … Le schéma départemental des parcours buissonniers est un document de programmation stratégique sur 10 ans. Son objectif : la …

  8. data.gouv.fr

    Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Dec 2015

    Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma départemental des circulations douces (SDCD)

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Mar 2015

    Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un …

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  11. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) proposés par le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) en février 2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2016

    Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs

    CD25Updated 21 Mar 2018

    Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les …

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  13. data.gouv.fr

    Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs

    Département du DoubsUpdated 21 Mar 2018

    Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les …

    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (SDAGV) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Oct 2015

    … Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 …

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  15. data.gouv.fr

    Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 Feb 2024

    Les unités de gestion cynégétiques sont définies dans le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique approuvé par arrêté préfectoral …

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  16. data.gouv.fr

    Espaces naturels sensibles et espaces naturels associés des Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Adopté par le Conseil général …

  17. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage, en Eure-et-Loir (28) au 01/04/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 May 2024

    … Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les …

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  18. data.gouv.fr

    L_GDV_PRESCRP2019_P_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Nov 2019

    Etat d’avancement du schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage 2019 /2024

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  19. data.gouv.fr

    Intercommunalité - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Feb 2018

    Cette organisation intercommunale est entrée en vigueur en 2017, conformément au schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), arrêté …

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  20. data.gouv.fr

    Ressources géologiques d’Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018

    Ressources géologiques identifiées comme exploitées ou exploitables, issues de l'harmonisation de la cartographie des ressources des schémas …

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