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Search results for saint-valery-sur-somme

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7 datasets for “saint-valery-sur-somme”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 May 2012

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 May 2012

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 May 2012

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 May 2012

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Valery sur Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Zone du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Stations nautiques en Hauts-de-France en 2026

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … la commune de Gravelines et la commune de Saint Valery sur Somme Dernière données disponibles au 01/01 …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
“saint-valery-sur-somme” datasets · Open Data Finder