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5 datasets for “saint-mard”

  1. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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    • WFS
  2. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour SAINT-DENIS-DE-VAUX / SAINT-JEAN-DE-VAUX / SAINT-MARD-DE-VAUX / SAINT-MARTIN-SOUS-MONTAIGU

    Maxime LopesUpdated 3 Nov 2026

    Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …

    • ICS
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