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5 datasets for “saint-mard”
- data.gouv.fr
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour SAINT-DENIS-DE-VAUX / SAINT-JEAN-DE-VAUX / SAINT-MARD-DE-VAUX / SAINT-MARTIN-SOUS-MONTAIGU
Maxime LopesUpdated 3 Nov 2026
Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …
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