Search results for saint-arnoult
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28 datasets for “saint-arnoult”
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Nombre de déclarations d'intention d'aliéner
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 17 May 2018
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de …
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Nombre de constructions autorisées de 2008 à 2015
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 12 May 2026
Nombre de constructions autorisées sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie de 2008 à 2015 par commune …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Points-tri
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Localisation des points-tri des déchets sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec adresse, commune, couleur …
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Poids mensuel des ordures ménagères résiduelles collectés
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Poids des ordures ménagères résiduelles (en tonnes) collectés sur la Communauté de Communes et pesés à l'exutoire …
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Compte administratif principal 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, avec montants dépensés, montants votés au budget …
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Compte administratif principal 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget …
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Compte administratif de l'assainissement 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Compte administratif de l'assainissement de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés …
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Compte administratif de l'assainissement 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Compte administratif de l'assainissement de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés …
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Budget principal 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget …
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Animaux mis en fourrière
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …
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Budget principal 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget …
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Compte administratif de l'eau potable 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants …
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Compte administratif de l'eau potable 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Budget annexe de l'assainissement 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro …
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Budget principal 2018
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget …
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Budget annexe de l'assainissement 2018
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro …
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Budget annexe de l'eau potable 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à la gestion de l'eau potable …
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Budget annexe de l'eau potable 2018
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'eau potable, avec détail par …
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