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10 datasets for “rivecourt”
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot …
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- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 23/03/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Mar 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 15/03/2018. Ce lot …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 8 Apr 2010
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 08/04/2010. Ce …
- SHP
- data.gouv.fr
Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …
- data.gouv.fr
Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …
- data.gouv.fr
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …
- data.gouv.fr
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …
- data.gouv.fr
Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …