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10 datasets for “rivecourt”

  1. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot …

    • SHP
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 23/03/2022 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Mar 2018

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 15/03/2018. Ce lot …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 8 Apr 2010

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 08/04/2010. Ce …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …

  6. data.gouv.fr

    Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …

  7. data.gouv.fr

    Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

  8. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …

  9. data.gouv.fr

    Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …

  10. data.gouv.fr

    Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …

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