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9 datasets for “reseau-de-telecommunications”

  1. data.gouv.fr

    Localisations des Sous-Répartiteurs Cuivre (SR) dans OpenStreetMap

    magelliumUpdated 30 Oct 2024

    Extrait quotidien des **Sous-Répartiteurs Cuivre** (SR) en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et …

    • CSV
    • JSON
    • KML
    • SHAPEFILE
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Localisations des Points de Mutualisation Fibre (PMZ) dans OpenStreetMap

    magelliumUpdated 30 Oct 2024

    Extrait quotidien des **Points de Mutualisation Fibre** (PMZ) en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte …

    • CSV
    • JSON
    • KML
    • SHAPEFILE
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    PT3 - Réseaux télécommunication - générateur - Orne - 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

  7. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Durée des phases d'instruction ARCEP licences telecoms en France

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Nov 2025

    … obtention d'une autorisation d'exploitation de réseau de télécommunications en France. Il couvre l'ensemble du processus …

    • DOCX
“reseau-de-telecommunications” datasets · Open Data Finder