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Search results for repertoire-des-informations-publiques

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29 datasets for “repertoire-des-informations-publiques”

  1. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 23 Jun 2020

    Liste des documents communicables par la commune

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 25 Feb 2021

    Répertoire des principaux documents produits et communicables par la commune de Saint-Claude

    • CSV
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire des informations publiques de la Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … Loire met à disposition du public son répertoire des informations publiques. Celui-ci répertorie la liste des données …

    • CSV
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  4. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques de la Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … Loire met à disposition du public son répertoire des informations publiques._ _Celui-ci répertorie la liste des données …

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    • PARQUET
  5. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Sept 2025

    Le répertoire des informations publiques (RIP) des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques du MEAE

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 25 Jun 2024

    … Le répertoire des informations publiques (RIP) sera à terme constitué de trois éléments : - La présente page de présentation …

    • CSV
    • XLSX
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Catalogue des jeux de données diffusés par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Dec 2018

    Ce jeu de données contient le catalogue des données ouvertes par le Département de Loire-Atlantique ainsi que …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Catalogue des jeux de données diffusés par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Dec 2018

    Ce jeu de données contient le catalogue des données ouvertes par le Département de Loire-Atlantique ainsi que …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés conclus depuis 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Jul 2021

    Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. NB …

    • CSV
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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des marchés conclus depuis 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Jul 2021

    Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. NB …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Registre des traitements de données à caractère personnel

    Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Oct 2026

    Ce jeu de données présente les différents traitements de données personnelles réalisés par le Département. Conformément à la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026

    Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026

    Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …

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