Search results for repertoire-des-informations-publiques
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29 datasets for “repertoire-des-informations-publiques”
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Répertoire des informations publiques
Commune de Saint-ClaudeUpdated 23 Jun 2020
Liste des documents communicables par la commune
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Répertoire des informations publiques
Commune de Saint-ClaudeUpdated 25 Feb 2021
Répertoire des principaux documents produits et communicables par la commune de Saint-Claude
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Répertoire des informations publiques de la Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
… Loire met à disposition du public son répertoire des informations publiques. Celui-ci répertorie la liste des données …
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Répertoire des informations publiques de la Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
… Loire met à disposition du public son répertoire des informations publiques._ _Celui-ci répertorie la liste des données …
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Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Sept 2025
Le répertoire des informations publiques (RIP) des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique …
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Répertoire des informations publiques du MEAE
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 25 Jun 2024
… Le répertoire des informations publiques (RIP) sera à terme constitué de trois éléments : - La présente page de présentation …
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Catalogue des jeux de données diffusés par le Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Dec 2018
Ce jeu de données contient le catalogue des données ouvertes par le Département de Loire-Atlantique ainsi que …
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Catalogue des jeux de données diffusés par le Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Dec 2018
Ce jeu de données contient le catalogue des données ouvertes par le Département de Loire-Atlantique ainsi que …
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Liste des marchés conclus depuis 2018
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jul 2021
Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. NB …
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Liste des marchés conclus depuis 2018
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jul 2021
Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. NB …
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Registre des traitements de données à caractère personnel
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Oct 2026
Ce jeu de données présente les différents traitements de données personnelles réalisés par le Département. Conformément à la …
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Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met …
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Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026
Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met …
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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du …
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