Search results for regulateurs
Filters
25 datasets for “regulateurs”
- data.gouv.fr
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Plans historiques
Mairie de CannesUpdated 2 May 2019
Plans historiques sur le territoire cannois. La Direction des archives municipales de la Ville de Cannes a recensé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Plans historiques
Mairie de CannesUpdated 2 May 2019
Plans historiques sur le territoire cannois. La Direction des archives municipales de la Ville de Cannes a recensé …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Agreste - Pratiques culturales sur les grandes cultures et prairies
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 17 Dec 2025
… traitées par des pesticides (herbicides, fongicides, insecticides, molluscicide, régulateur de croissance) part des surfaces irriguées et quantités d …
- URL
- data.gouv.fr
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 12 Oct 2016
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
- data.gouv.fr
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 12 Oct 2016
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
- data.gouv.fr
La régulation des jeux d’argent et de hasard
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… Les changements qui touchent actuellement ce secteur renforcent l’urgence d’une nouvelle approche par l’État régulateur …
- CSV
- data.gouv.fr
Enveloppe Urbaine du bâti en 2016 sur les Deux-Sèvres (à partir de la BD Topo)
DDT Deux-SèvresUpdated 27 May 2016
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Cette enveloppe a …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1970 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Il s'agit …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis en 2010 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis en 2000 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1900 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1950 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 2000 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 2010 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1960 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'activité économique en 2010 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs bâtis voués à l'activité économique en 2000 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1980 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1990 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 28 Jul 2014
… formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple). Dans le département …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS