Skip to content
Open Data Finder

Search results for reglementation-du-batiment

Filters

6 datasets for “reglementation-du-batiment”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales

    Rennes MétropoleUpdated 30 Sept 2025

    Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025

    Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. Opendatasoft hubLive preview

    PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)

    Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les zones de vigilance liées aux lignes électriques (servitude I4) Haute et très Haute Tension …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les zones de vigilance liées aux lignes électriques (servitude I4) Haute et très Haute Tension …

    • CSV
    • JSON
  5. Opendatasoft hubLive preview

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs

    Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les règles de hauteurs maximales identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les règles de hauteurs maximales identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“reglementation-du-batiment” datasets · Open Data Finder