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60 datasets for “regime-agricole”

  1. data.gouv.fr

    retraités au régime agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés …

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  2. data.gouv.fr

    patients consommant des soins de ville au régime agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    emploi salarié au régime agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    … SIERA – Système d’information des exploitants du régime agricole

    • CSV
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Bénéficiaires tous régimes [National]

    Caisse nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026

    … agrège les données du régime général (CAF), du régime agricole (salariés et exploitants) et des régimes spéciaux (SNCF …

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    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Bénéficiaires tous régimes [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026

    … agrège les données du régime général (CAF), du régime agricole (salariés et exploitants) et des régimes spéciaux (SNCF …

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  7. data.gouv.fr

    RSA76 Comp familiale foyers benef 2016a21

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022

    … tous régimes c’est à dire régime général + régime agricole), par composition familiale et par an, en Seine …

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  8. data.gouv.fr

    RSA76 Anciennete dans dispositif 2016a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Mar 2022

    … régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2021. Ce fichier est issu …

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  9. data.gouv.fr

    RSA76 Benef par age 2016a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022

    … régime général \+ régime agricole) par tranche d'âge et par année, en Seine-Maritime du 31/12/2016 …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Risques professionnels : dépenses par poste

    Updated 20 Apr 2026

    … les exploitants et salariés agricoles, qui relèvent du régime agricole ; les personnels des fonctions publiques, qui sont couverts …

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  11. data.gouv.fr

    RSA Comp familiale foyers benef CD76 2017a2022 20230817

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023

    … régime général + régime agricole), par composition familiale et année, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Métadonnées [Lien …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Prime de partage de la valeur par an, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026

    … ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2022. Précisions méthodologiques : - La prime …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026

    … ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis le troisième trimestre 2022. Précisions …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Risques professionnels : sinistralité par région administrative

    Updated 20 Apr 2026

    … les exploitants et salariés agricoles, qui relèvent du régime agricole ; les personnels des fonctions publiques, qui sont couverts …

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  15. data.gouv.fr

    installations de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    … conditions d’affiliation des personnes non-salariées au régime agricole. Jusqu’à présent, pour être automatiquement affilié au …

    • CSV
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Risques professionnels : sinistralité par région Carsat

    Updated 20 Apr 2026

    … les exploitants et salariés agricoles, qui relèvent du régime agricole ; les personnels des fonctions publiques, qui sont couverts …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023

    … ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2019. Précisions méthodologiques : - On entend …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    … ensemble des établissements employeurs cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole), hors Mayotte. Profondeur : depuis 2004. Précisions …

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  19. data.gouv.fr

    Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2023

    … régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88

    Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020

    … la majeure partie du secteur AZ relève du régime agricole, hors champ ici), les activités extra-territoriales (UZ …

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