Search results for regime-agricole
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60 datasets for “regime-agricole”
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retraités au régime agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés …
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patients consommant des soins de ville au régime agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de …
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emploi salarié au régime agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de …
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chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
… SIERA – Système d’information des exploitants du régime agricole
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Bénéficiaires tous régimes [National]
Caisse nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026
… agrège les données du régime général (CAF), du régime agricole (salariés et exploitants) et des régimes spéciaux (SNCF …
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Bénéficiaires tous régimes [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026
… agrège les données du régime général (CAF), du régime agricole (salariés et exploitants) et des régimes spéciaux (SNCF …
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RSA76 Comp familiale foyers benef 2016a21
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022
… tous régimes c’est à dire régime général + régime agricole), par composition familiale et par an, en Seine …
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RSA76 Anciennete dans dispositif 2016a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Mar 2022
… régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2021. Ce fichier est issu …
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RSA76 Benef par age 2016a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022
… régime général \+ régime agricole) par tranche d'âge et par année, en Seine-Maritime du 31/12/2016 …
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Risques professionnels : dépenses par poste
Updated 20 Apr 2026
… les exploitants et salariés agricoles, qui relèvent du régime agricole ; les personnels des fonctions publiques, qui sont couverts …
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RSA Comp familiale foyers benef CD76 2017a2022 20230817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… régime général + régime agricole), par composition familiale et année, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Métadonnées [Lien …
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Prime de partage de la valeur par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2022. Précisions méthodologiques : - La prime …
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Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis le troisième trimestre 2022. Précisions …
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Risques professionnels : sinistralité par région administrative
Updated 20 Apr 2026
… les exploitants et salariés agricoles, qui relèvent du régime agricole ; les personnels des fonctions publiques, qui sont couverts …
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installations de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
… conditions d’affiliation des personnes non-salariées au régime agricole. Jusqu’à présent, pour être automatiquement affilié au …
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Risques professionnels : sinistralité par région Carsat
Updated 20 Apr 2026
… les exploitants et salariés agricoles, qui relèvent du régime agricole ; les personnels des fonctions publiques, qui sont couverts …
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2019. Précisions méthodologiques : - On entend …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… ensemble des établissements employeurs cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole), hors Mayotte. Profondeur : depuis 2004. Précisions …
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Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2023
… régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
… la majeure partie du secteur AZ relève du régime agricole, hors champ ici), les activités extra-territoriales (UZ …
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