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6 datasets for “reemploi-recyclage”
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[AGEC] Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 22 Jun 2026
Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant …
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- XLSX
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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- data.gouv.fr
Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2024 - Département de la Dordogne
Conseil départemental de la DordogneUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données correspond à l'obligation légale de partage des informations quant aux dépenses relatives aux …
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- data.gouv.fr
Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
Ceci est un jeu de données généré automatiquement par data.gouv.fr. Il regroupe les données qui respectent …
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