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15 datasets for “pt3”
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Servitudes A5 I5 I4B PT3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 1 Aug 2024
Servitudes A5 I5 I4B PT3 couvrant la totalité du territoire communal
- data.gouv.fr
Servitude PT3 (L) attachée aux réseaux de télécommunications (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude attachée aux réseaux de télécommunications
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Oct 2016
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019
Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3 de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Feb 2019
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PT3 - Réseaux télécommunication - assiette - Orne - 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du …
- data.gouv.fr
Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3, en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Exploitation des câbles de télécommunication (PT3)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique (PT3) permettant aux exploitants de réseaux de communications électroniques ouverts au public d'installer …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …
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PT3 - Réseaux télécommunication - générateur - Orne - 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …
- data.gouv.fr
Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …
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