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Search results for proprietaires-occupants

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54 datasets for “proprietaires-occupants”

  1. data.gouv.fr

    Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH

    Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017

    Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2018

    Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015

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  3. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …

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  4. data.gouv.fr

    Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016

    "Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 …

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  5. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant différents types …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  6. data.gouv.fr

    Opérateurs ANAH en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Oct 2024

    … L''ANAH propose les aides suivantes : - MaPrimeRénov Sérénité et MaPrimeRénov pour les propriétaires occupants - MaPrimeRénov Copropriété pour les …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

    Seine OuestUpdated 8 Sept 2022

    … sous condition de ressources, qui s’adresse aux propriétaires occupants et une aide spécifique sous condition de conventionnement …

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  8. data.gouv.fr

    Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

    Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022

    … sous condition de ressources, qui s’adresse aux propriétaires occupants et une aide spécifique sous condition de conventionnement …

    • CSV
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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Revenu par habitant de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 9 Sept 2024

    … location d’immeubles (loyers effectifs ou imputés aux propriétaires occupants) et les revenus mobiliers (différence entre revenus de …

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    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Revenu par habitant de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … location d’immeubles (loyers effectifs ou imputés aux propriétaires occupants) et les revenus mobiliers (différence entre revenus de …

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    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Délibérations de l'Anah depuis 2021

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 21 Dec 2023

    … les différents régimes d’aides en faveur des propriétaires occupants et bailleurs ainsi que des syndicats de copropriétaires …

    • CSV
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Aides financières pour la rénovation énergétique des logements

    Seine OuestUpdated 30 Oct 2026

    … Une aide individuelle spécifique sous condition de ressources, qui s’adressent aux propriétaires occupants , locataires dans le parc …

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    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat

    DDT VienneUpdated 14 Apr 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.

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  14. data.gouv.fr

    Aides financières pour la rénovation énergétique des logements

    Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026

    … sous condition de ressources, qui s’adressent aux **propriétaires occupants** , **locataires dans le parc privé ou social, ou …

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  15. data.gouv.fr

    Programmes Locaux de l'Habitat

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.

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  16. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.

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  17. data.gouv.fr

    Plan Local de l'Habitat et PLUi-H adoptés et en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données contiennent les PLH ou PLUI …

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  18. data.gouv.fr

    Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Jun 2024

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Mise-à-jour : juin 2024

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  19. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  20. data.gouv.fr

    Habitat : Programme local de l'habitat de l'Indre

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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