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54 datasets for “proprietaires-occupants”
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Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH
Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017
Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …
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Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2018
Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016
"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant différents types …
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Opérateurs ANAH en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Oct 2024
… L''ANAH propose les aides suivantes : - MaPrimeRénov Sérénité et MaPrimeRénov pour les propriétaires occupants - MaPrimeRénov Copropriété pour les …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
… sous condition de ressources, qui s’adresse aux propriétaires occupants et une aide spécifique sous condition de conventionnement …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
… sous condition de ressources, qui s’adresse aux propriétaires occupants et une aide spécifique sous condition de conventionnement …
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Revenu par habitant de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 9 Sept 2024
… location d’immeubles (loyers effectifs ou imputés aux propriétaires occupants) et les revenus mobiliers (différence entre revenus de …
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Revenu par habitant de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… location d’immeubles (loyers effectifs ou imputés aux propriétaires occupants) et les revenus mobiliers (différence entre revenus de …
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Délibérations de l'Anah depuis 2021
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 21 Dec 2023
… les différents régimes d’aides en faveur des propriétaires occupants et bailleurs ainsi que des syndicats de copropriétaires …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… Une aide individuelle spécifique sous condition de ressources, qui s’adressent aux propriétaires occupants , locataires dans le parc …
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Programme Local de l'Habitat
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… sous condition de ressources, qui s’adressent aux **propriétaires occupants** , **locataires dans le parc privé ou social, ou …
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Programmes Locaux de l'Habitat
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Plan Local de l'Habitat et PLUi-H adoptés et en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données contiennent les PLH ou PLUI …
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Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Jun 2024
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Mise-à-jour : juin 2024
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Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Habitat : Programme local de l'habitat de l'Indre
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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