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123 datasets for “projet-de-territoire”
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Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026
Communauté de communes Coeur de FranceUpdated 29 Sept 2025
Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document …
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Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 29 Sept 2025
Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document …
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Projet de territoire pour la gestion de l'eau -PTGE- sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Jul 2024
Projet de territoire pour la gestion de l'eau -PTGE- sur Auvergne-Rhône-Alpes. Un PTGE est une …
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Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et …
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Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …
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Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …
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Projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) dans la région Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 24 Apr 2025
Un PTGE ou Projet de Territoire pour le Gestion de l'Eau est une démarche reposant sur une …
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Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la …
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Élus du SCoT du Dijonnais
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des …
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Communes par territoire de projet de la Collectivité Territoriale de Corse
Collectivité de CorseUpdated 31 Mar 2022
… Un territoire de projet est un espace économique, social et physique sur lequel un projet de territoire s …
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Contrat urbain de cohésion sociale - CUCS
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Oct 2015
… aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés.La …
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Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021
… 2026, d'accompagner les collectivités dans leur projet de territoire, - Il doivent enfin illustrer l'approche différenciée et …
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Plans, schémas et programmes adoptés par le Département
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… Ces documents de planification traduisent le projet de territoire du Département et encadrent l’action publique sur plusieurs …
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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 15 Nov 2022
… plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des …
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Thèmes de classification des compétences
Communauté de communes Coeur de FranceUpdated 17 Dec 2025
… À l’instar des autres intercommunalités, « Cœur de France » se constitue autour du projet de territoire dont les …
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Petite ville de demain en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Oct 2023
… de centralités pour bâtir et concrétiser leurs projets de territoire, tout au long de leur mandat, jusqu’à …
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PLU - Droit de préemption urbain
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026
… Le PLU est le projet de territoire de l’Eurométropole de Strasbourg à l’horizon 2030. Il est …
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PLU - Périmètres des taxes d'aménagement
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
… Le PLU est le projet de territoire de l’Eurométropole de Strasbourg à l’horizon 2030. Il est …
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Les contrats de développement territorial
Région Île-de-FranceUpdated 18 Dec 2015
Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action sur les …
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Contrats de développement territorial d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2018] Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action …
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