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123 datasets for “projet-de-territoire”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026

    Communauté de communes Coeur de FranceUpdated 29 Sept 2025

    Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document …

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  2. data.gouv.fr

    Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 29 Sept 2025

    Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document …

    • CSV
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  3. data.gouv.fr

    Projet de territoire pour la gestion de l'eau -PTGE- sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Jul 2024

    Projet de territoire pour la gestion de l'eau -PTGE- sur Auvergne-Rhône-Alpes. Un PTGE est une …

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et …

    • ODS
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  5. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …

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  6. data.gouv.fr

    Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023

    Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  7. data.gouv.fr

    Projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) dans la région Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 24 Apr 2025

    Un PTGE ou Projet de Territoire pour le Gestion de l'Eau est une démarche reposant sur une …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la …

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  9. data.gouv.fr

    Élus du SCoT du Dijonnais

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    … plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Communes par territoire de projet de la Collectivité Territoriale de Corse

    Collectivité de CorseUpdated 31 Mar 2022

    … Un territoire de projet est un espace économique, social et physique sur lequel un projet de territoire s …

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  11. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale - CUCS

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Oct 2015

    … aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés.La …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021

    … 2026, d'accompagner les collectivités dans leur projet de territoire, - Il doivent enfin illustrer l'approche différenciée et …

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  13. data.gouv.fr

    Plans, schémas et programmes adoptés par le Département

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … Ces documents de planification traduisent le projet de territoire du Département et encadrent l’action publique sur plusieurs …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    … plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Thèmes de classification des compétences

    Communauté de communes Coeur de FranceUpdated 17 Dec 2025

    … À l’instar des autres intercommunalités, « Cœur de France » se constitue autour du projet de territoire dont les …

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  16. data.gouv.fr

    Petite ville de demain en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Oct 2023

    … de centralités pour bâtir et concrétiser leurs projets de territoire, tout au long de leur mandat, jusqu’à …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    PLU - Droit de préemption urbain

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026

    … Le PLU est le projet de territoire de l’Eurométropole de Strasbourg à l’horizon 2030. Il est …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    PLU - Périmètres des taxes d'aménagement

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026

    … Le PLU est le projet de territoire de l’Eurométropole de Strasbourg à l’horizon 2030. Il est …

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  19. data.gouv.fr

    Les contrats de développement territorial

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Dec 2015

    Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action sur les …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Contrats de développement territorial d'Île-de-France

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    [Situation 2018] Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action …

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