Search results for projet-de-lois-de-reglement
Filters
74 datasets for “projet-de-lois-de-reglement”
- data.gouv.fr
Projet de loi de règlement : MIRES de 2007 à maintenant
florent tetardUpdated 2 Oct 2016
Données chiffrées sur les consommations des emplois dans les programmes de la MIRES depuis 2007
- XLSX
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
DBUpdated 27 Jun 2019
Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données de l'éxécution 2015 publiées dans les annexes RAP du projet de loi de règlement 2014 (PLR 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
… rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2014 déposée au Parlement en juin …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Données de l'éxécution 2015 publiées dans les annexes RAP du projet de loi de règlement 2014 (PLR 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2014 déposée au Parlement en juin …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
DBUpdated 27 Jun 2019
Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
DBUpdated 27 Jun 2019
Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jun 2019
Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jun 2019
Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jun 2019
Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de règlement 2020 (PLR 2020)
DBUpdated 15 Apr 2021
… annuels de performance (RAP) annexés au projet de loi de règlement (PLR) est aussi disponible (RAP2020_synthese.xls …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Projet de loi de règlement 2020 (PLR 2020)
Ministères économiques et financiersUpdated 15 Apr 2021
… Des informations complémentaires sont disponibles dans les rapports annuels de performance (RAP) en ligne sur : [Projet de loi …
- VND.MS-EXCEL
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de règlement 2019 (PLR 2019)
DBUpdated 9 Sept 2020
… https://www.budget.gouv.fr/documentation/documents-budgetaires/exercice-2019/le-projet-de-loi-de-reglement-du-budget …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Projet de loi de règlement 2019 (PLR 2019)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Sept 2020
… https://www.budget.gouv.fr/documentation/documents-budgetaires/exercice-2019/le-projet-de-loi-de-reglement-du-budget …
- VND.MS-EXCEL
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PLR 2015 - projet de loi de règlement pour l'année 2015 - Données de l’exécution budgétaire
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Jun 2016
Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi …
- CSV
- data.gouv.fr
PLR 2016 - projet de loi de règlement pour l'année 2016 - Données de l’exécution budgétaire
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Jul 2017
Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2010)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
PLR 2017 - projet de loi de règlement pour l'année 2017 - Données de l’exécution budgétaire
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2018
Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2010)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre
- CSV
- JSON