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16 datasets for “procedure-prefectorale”

  1. data.gouv.fr

    Procédures préfectorales en cours

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    … Lorsque les critères sont atteints pour un épisode à venir, AtmoSud déclenche par délégation, une procédure préfectorale pour …

  2. data.gouv.fr

    Procédures préfectorales Historique

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Historique des procédures préfectorales activées en prévision d'un épisode de pollution. Lorsque les critères sont atteints pour …

  3. data.gouv.fr

    Episodes de pollution et procédures préfectorales

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    ### Total des épisodes de pollution et procédures préfectorales activées Par défaut, la statistique officielle de l'ensemble des …

  4. data.gouv.fr

    Episode de pollution pour les départements du Grand Est de la veille jusqu'au lendemain

    ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023

    … Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d'épisode …

    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Episode de pollution pour les départements du Grand Est pour l'année précédente jusqu'à la veille

    ATMO Grand EstUpdated 22 Oct 2021

    … Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d'épisode …

    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Bassin d'air - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024

    … 05-002 du 05 juin 2020 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens

    AirparifUpdated 3 Jul 2018

    … Ces indices ne sont pas des outils de déclenchement ou de gestion des actions prévues par les procédures …

    • XML
    • CSV
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Épisodes de pollution atmosphérique : Cadre réglementaire, seuils et recommandations sanitaires

    ATMO FranceUpdated 4 Aug 2026

    … Il détaille les règles d'activation des procédures préfectorales, la typologie des épisodes, les critères spatiaux et démographiques …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Historique des épisodes de pollution pour les départements en Corse

    QUALITAIR CORSEUpdated 22 Feb 2025

    … Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Episode de pollution pour les départements de la Région Corse de la veille jusqu'au lendemain

    QUALITAIR CORSEUpdated 22 Feb 2025

    … Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021

    Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures …

    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Episodes de pollution pour les departements de la Region Occitanie pour l annee derniere et jusqu a la veille

    Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026

    … Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • +4
  13. data.gouv.fr

    Episodes de pollution prévus ou constatés

    Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Jan 2024

    … Il est issu des préconisations de l’Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  14. data.gouv.fr

    Episode de pollution pour les departements de la Region Occitanie de la veille jusqu'au lendemain

    Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026

    … Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • +4
  15. data.gouv.fr

    Épisodes de pollution de l'air en Loire Atlantique sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1) ou sur constat pour la veille (J-1)

    Nantes MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Les épisodes de pollution font ensuite l'objet de procédures préfectorales pour lesquelles un communiqué est diffusé avant …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Épisodes de pollution de l'air en Loire Atlantique sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1) ou sur constat pour la veille (J-1)

    Air Pays de la LoireUpdated 14 Nov 2026

    … Les épisodes de pollution font ensuite l'objet de procédures préfectorales pour lesquelles un communiqué est diffusé avant …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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