Search results for procedure-prefectorale
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16 datasets for “procedure-prefectorale”
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Procédures préfectorales en cours
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
… Lorsque les critères sont atteints pour un épisode à venir, AtmoSud déclenche par délégation, une procédure préfectorale pour …
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Procédures préfectorales Historique
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
Historique des procédures préfectorales activées en prévision d'un épisode de pollution. Lorsque les critères sont atteints pour …
- data.gouv.fr
Episodes de pollution et procédures préfectorales
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
### Total des épisodes de pollution et procédures préfectorales activées Par défaut, la statistique officielle de l'ensemble des …
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Episode de pollution pour les départements du Grand Est de la veille jusqu'au lendemain
ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023
… Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d'épisode …
- WFS
- data.gouv.fr
Episode de pollution pour les départements du Grand Est pour l'année précédente jusqu'à la veille
ATMO Grand EstUpdated 22 Oct 2021
… Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d'épisode …
- WFS
- data.gouv.fr
Bassin d'air - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
… 05-002 du 05 juin 2020 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public …
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens
AirparifUpdated 3 Jul 2018
… Ces indices ne sont pas des outils de déclenchement ou de gestion des actions prévues par les procédures …
- XML
- CSV
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Épisodes de pollution atmosphérique : Cadre réglementaire, seuils et recommandations sanitaires
ATMO FranceUpdated 4 Aug 2026
… Il détaille les règles d'activation des procédures préfectorales, la typologie des épisodes, les critères spatiaux et démographiques …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Historique des épisodes de pollution pour les départements en Corse
QUALITAIR CORSEUpdated 22 Feb 2025
… Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Episode de pollution pour les départements de la Région Corse de la veille jusqu'au lendemain
QUALITAIR CORSEUpdated 22 Feb 2025
… Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021
Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Episodes de pollution pour les departements de la Region Occitanie pour l annee derniere et jusqu a la veille
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- +4
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Episodes de pollution prévus ou constatés
Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Jan 2024
… Il est issu des préconisations de l’Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Episode de pollution pour les departements de la Region Occitanie de la veille jusqu'au lendemain
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- +4
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Épisodes de pollution de l'air en Loire Atlantique sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1) ou sur constat pour la veille (J-1)
Nantes MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Les épisodes de pollution font ensuite l'objet de procédures préfectorales pour lesquelles un communiqué est diffusé avant …
- CSV
- JSON
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Épisodes de pollution de l'air en Loire Atlantique sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1) ou sur constat pour la veille (J-1)
Air Pays de la LoireUpdated 14 Nov 2026
… Les épisodes de pollution font ensuite l'objet de procédures préfectorales pour lesquelles un communiqué est diffusé avant …
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- JSON
- GEOJSON
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