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108 datasets for “ppr-minier”

  1. data.gouv.fr

    Couche des aléas miniers ferrifères en Meurthe-et-Moselle (Hors PPR MINIER FER)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 24 Jul 2024

    Couche des aléas miniers ferrifères en Meurthe-et-Moselle (Hors PPR MINIER FER) Couche utilisée dans une carte …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers de LANDRES (54295)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers de DOMPRIX (54169)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers de CRUSNES (54149)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'aléas définis dans le cadre de l'élaboration du PPR Minier du Bassin Houiller de Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jun 2026

    L’étude du Plan de Prévention des Risques Miniers sur le bassin houiller de Littry a été prescrite …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de PIENNES

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de JARNY

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de CRUSNES

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de SANCY (54491)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de VILLERUPT (54580)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du secteur de LONGWY

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  15. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques du PPR Minier du Bassin Houiller de Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jun 2026

    … Le PPR Minier du Bassin Houiller de Littry a été approuvé le 3 novembre 2025.

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  16. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du PPR Minier du Bassin Houiller de Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jun 2026

    … Le PPR Minier du Bassin Houiller de Littry a été approuvé le 3 novembre 2025.

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  17. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BETTAINVILLERS (54066)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de BRIEY

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MAIRY-MAINVILLE (54334)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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