Search results for politique-contractuelle
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11 datasets for “politique-contractuelle”
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Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018
… La politique contractuelle de la ville s’applique à une géographie prioritaire qui comporte l’ensemble des quartiers …
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 5 Feb 2021
… des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 24 Sept 2026
… des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Feb 2021
… des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 5 Feb 2021
… des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.
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- JSON
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Référentiel aménagement durable de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
… Ces documents stratégiques ont été l'occasion pour la Région de renouvelé sa politique contractuelle en faveur des …
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Fonds de Participation des Habitants (FPH) de Roubaix
Ville de RoubaixUpdated 10 May 2020
… Institutionnalisés avec le Contrat de plan État – Région 1989-1994, les FPH ont été intégrés aux politiques contractuelles …
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Projet d'Initiative Citoyenne (PIC) de Roubaix
Ville de RoubaixUpdated 12 Jun 2019
… Conformément à son règlement intérieur et aux politiques contractuelles, la gestion locale de ce dispositif est confiée à …
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Évaluation des formations par le Hcéres
Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieurUpdated 27 May 2024
… Les campagnes d’évaluation suivent un rythme quinquennal, pour être compatibles avec les exigences de la politique contractuelle …
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Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Il intègre des évolutions significatives de cette politique contractuelle pour inciter les territoires à s’engager dans une …
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- OGC:WMS
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Évaluation des entités de recherche par le Hcéres
Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieurUpdated 27 May 2024
… Les campagnes d’évaluation suivent un rythme quinquennal, pour être compatible avec les exigences de la politique contractuelle …
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