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Search results for politique-communautaire-de-lenvironnement

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45 datasets for “politique-communautaire-de-lenvironnement”

  1. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Nitrates 2012

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Le rapportage Nitrates 2012

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  2. data.gouv.fr

    Unités de gestion des anguilles (UGA)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été …

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  3. data.gouv.fr

    BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015

    Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …

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  4. data.gouv.fr

    BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …

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  5. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX COTIERES - VERSION EDL2025

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  6. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX COTIERES - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  7. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des bassins DCE ultramarins

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …

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  8. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU DE SURFACE PLANS D'EAU - VERSION EDL2025

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …

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  9. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU DE SURFACE PLANS D'EAU - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 5 May 2015

    Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …

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  10. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:limites des bassins DCE métropolitains au format WISE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …

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  11. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX DE TRANSITION - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015

    Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à …

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  12. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX DE TRANSITION - VERSION EDL2025

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à …

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  13. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE ultramarins au format WISE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d'agrégation entre la masse d'eau et le …

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  14. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE métropolitains au format WISE

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d'agrégation entre la masse d'eau et le …

  15. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: autorités compétentes, bassins et sous-unités

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Informations concernant les autorités compétentes pour l'application des règles de la DCE, par éléments détaillés regroupés selon …

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  16. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2022: fichiers XML rapportés

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Le rapportage DCE de 2022 de la France portait sur: -les autorités compétentes, -l'état des lieux, -le …

    • RDF/RDF XML
  17. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2016: fichiers XML rapportés

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Le rapportage DCE de 2016 de la France portait sur: -les autorités compétentes, -l'état des lieux, -le …

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  18. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …

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  19. data.gouv.fr

    MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015

    Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …

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  20. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: zones protégées par bassin DCE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Informations sur les zones protégées, France entière. Pour chaque bassin les zones protégées sont décrites par éléments selon …

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