Search results for politique-communautaire-de-lenvironnement
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45 datasets for “politique-communautaire-de-lenvironnement”
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Rapportage Directive Nitrates 2012
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le rapportage Nitrates 2012
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Unités de gestion des anguilles (UGA)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été …
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX COTIERES - VERSION EDL2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …
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MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX COTIERES - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des bassins DCE ultramarins
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …
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MASSES D'EAU DE SURFACE PLANS D'EAU - VERSION EDL2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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MASSES D'EAU DE SURFACE PLANS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 May 2015
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:limites des bassins DCE métropolitains au format WISE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …
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MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX DE TRANSITION - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à …
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MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX DE TRANSITION - VERSION EDL2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE ultramarins au format WISE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d'agrégation entre la masse d'eau et le …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE métropolitains au format WISE
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d'agrégation entre la masse d'eau et le …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: autorités compétentes, bassins et sous-unités
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Informations concernant les autorités compétentes pour l'application des règles de la DCE, par éléments détaillés regroupés selon …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2022: fichiers XML rapportés
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le rapportage DCE de 2022 de la France portait sur: -les autorités compétentes, -l'état des lieux, -le …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2016: fichiers XML rapportés
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le rapportage DCE de 2016 de la France portait sur: -les autorités compétentes, -l'état des lieux, -le …
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MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …
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MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: zones protégées par bassin DCE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Informations sur les zones protégées, France entière. Pour chaque bassin les zones protégées sont décrites par éléments selon …
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