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14 datasets for “police-de-leau”

  1. data.gouv.fr

    Pré-identification des cours d'eau

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 Mar 2026

    Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

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  2. data.gouv.fr

    Pré-identification des cours d'eau

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 Mar 2026

    Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur

    DDT MayenneUpdated 16 Oct 2026

    Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises …

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  4. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 May 2023

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  5. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 14 May 2024

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  6. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 10 Apr 2026

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  7. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 13 Aug 2025

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  8. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Jan 2026

    Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la …

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  9. data.gouv.fr

    Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié)

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Oct 2026

    tampon de 35m issu par traitement du JDD l_seghyd_l_061 représentant la zone autour des segments …

  10. data.gouv.fr

    Identification des cours d’eau - Tarn - Août 2026

    DDT TarnUpdated 5 Aug 2026

    La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours …

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  11. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

  12. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 30 Oct 2026

    Toutes les interventions en cours d'eau (travaux, création d'ouvrages, aménagements, prélèvements, etc.) sont soumises, au delà …

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  14. data.gouv.fr

    Zones sensibles dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district …

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