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11 datasets for “pluih”
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 (remplacé)
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé)
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé)
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 (remplacé)
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé)
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024 (remplacé)
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- data.gouv.fr
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 18 Dec 2025
… Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de …
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
L_EPCI_Obligation_PLH_2018
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Mar 2018
État d'avancement des PLH et des PLUiH en Seine-et- Marne
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
11 PLUs (Plan Local d'Urbanisme) de Montluçon Communauté : données Geojson
Montluçon CommunautéUpdated 30 Jul 2024
Les plans locaux d’urbanisme ont succédé, depuis la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité …
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- data.gouv.fr
Droit de préemption urbain sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
Périmètre du droit de préemption urbain instauré et en vigueur dans le cadre du PLUih de l'Agglomération …